Artecat Alain Stalder
Marque suisse · 704731 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 704731
- Numéro de demande
- 62640/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Artecat Alain Stalder ((fig.))
- Déposée
- 8 mai 2017
- Enregistrée
- 13 juil. 2017
- Publiée
- 13 juil. 2017
- Protégée jusqu’au
- 8 mai 2037
- Couleurs revendiquées
- Der in der Marke enthaltene Halbmond wird weder in Rot auf weissem Grund noch in einer anderen zu Verwechslungen mit dem Zeichen des Roten Halbmonds führenden Farbe wiedergegeben.
- Classification de Vienne
- 01.07.06, 01.07.08, 03.01.06, 03.01.17, 03.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier et carton; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies, articles de papeterie; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Articles pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques; Caractères d'imprimerie; Clichés d'imprimerie
Texte déposé
Papier und Pappe (Karton); Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien, Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Möbel); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff; Drucklettern; Druckstöcke.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; services d'analyse et de recherche industrielles; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels
Texte déposé
Wissenschaftliche und technologische Dienstleistungen sowie Forschungsarbeiten und diesbezügliche Designerdienstleistungen; industrielle Analyse- und Forschungsdienstleistungen; Entwurf und Entwicklung von Computerhardware und -software
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.05.2027 → 08.05.2037
Publié dans Swissreg le 19.05.2026
- 13 juil. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.07.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.