Marque figurative
Marque suisse · 704800 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 704800
- Numéro de demande
- 58609/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 juil. 2017
- Enregistrée
- 14 juil. 2017
- Publiée
- 14 juil. 2017
- Protégée jusqu’au
- 6 juil. 2037
- Classification de Vienne
- 15.07.01, 15.07.09, 15.07.18, 26.07.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Courroies pour moteurs; ventilateurs pour moteurs; pompes hydrauliques; pompes [parties de machines ou de moteurs]; pompes à vide [machines]; pompes autorégulatrices à combustible; pompes centrifuges; pompes à air [installations de garages]; pompes à air comprimé; distributeurs de carburants pour stations-service; pompes pour installations de chauffage; pompes de graissage; membranes de pompes; embrayages autres que pour véhicules terrestres; radiateurs de refroidissement pour moteurs; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; moteurs hydrauliques; commandes hydrauliques pour machines et moteurs.
Véhicules
Pompes à air [accessoires de véhicules]; tendeurs de rayons de roues; frettes de moyeux; plaquettes de freins pour automobiles; garnitures de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; châssis pour automobiles; segments de freins pour véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; amortisseurs pour automobiles; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; antivols pour véhicules; chaînes motrices pour véhicules terrestres; disques de freins pour véhicules; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres].
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.07.2027 → 06.07.2037
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 14 juil. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.