CLS
Marque suisse · 704840 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 704840
- Numéro de demande
- 52039/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CLS ((fig.))
- Déposée
- 16 févr. 2017
- Enregistrée
- 17 juil. 2017
- Publiée
- 17 juil. 2017
- Protégée jusqu’au
- 16 févr. 2027
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera pas reproduite en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec l'emblème de la croix suisse ou l'emblème de la croix rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Etiquettes adhésives pour l'impression d'informations médicales et personnelles relatives à un individu (autres qu'en matières textiles); matériel d'enseignement à l'exception des appareils; reproductions de squelettes humains ou animaux ou de parties de squelettes pour l'enseignement; produits imprimés dans le domaine médical; revues spécialisées dans le domaine médical; programmes d'enseignement imprimés.
Transport et voyages
Transport en ambulance.
Éducation, divertissement et sport
Education et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation, notamment sur les soins infirmiers; formation concernant l'utilisation d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; formation d'auxiliaires de santé et d'infirmiers; mise à disposition de cours éducatifs dans le domaine des régimes et soins de santé, de préparations à l'accouchement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et symposiums; services de bibliothèques de prêt; programmes d'échanges d'étudiants et de professeurs; services de formation par le biais de simulateurs dans le domaine médical; formation du personnel travaillant pour une association à but humanitaire et notamment formation de médecins, de personnel hospitalier, d'infirmières.
Sciences, technologie et informatique
Analyses et recherches en laboratoires; analyses et recherches scientifiques à des fins médicales; services de recherches biomédicales; conception et développement d'appareils de diagnostic médical; conception et développement de technologies médicales; mise à disposition d'informations en matière de recherches médicales et scientifiques dans le domaine des produits pharmaceutiques; recherche médicale notamment sur les soins infirmiers; conception d'outils de simulation dans le domaine médical.
Restauration et hébergement
Services de restauration (nourriture et boissons) destinés à des patients ou clients; services d'hébergements hôteliers.
Médecine, beauté et agriculture
Services de soins infirmiers; mise à disposition d'informations en matière de services de soins infirmiers; aide à l'accouchement; aide médicale d'urgence; services d'aides-soignants à domicile; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical; services d'analyses et de soins médicaux en matière de traitement de patient; services de laboratoires médicaux pour l'analyse d'échantillons prélevés sur des patients; services de réadaptation de patients alcooliques; services de réadaptation de patients pharmacodépendants; services de soins pour patients externes et malades hospitalisés; services de chiropraxie, de physiothérapie, d'acupuncture, d'ostéopathie, de médecine du sport, de massages et services paramédicaux; services de maisons de convalescence; services de préparations et de délivrance de médicaments; services de préparation et de délivrance de produits d'hygiène dans le cadre d'une aide humanitaire; développement et mise en place de programmes de nature médicale d'aide humanitaire médicale et paramédicale; services hospitaliers, dispensaires; conseils médicaux et hygiéniques et consultation en matière de pharmacie, notamment au profit des populations des pays en voie de développement; services de consultation et de conseil en matière médicale dans le cadre d'une aide humanitaire.
Services juridiques et de sécurité
Prestation de services de défenses des droits de patients d'hôpitaux ou d'établissements de longs séjours; services de soutien affectifs destinés aux patients atteints de cancers et à leur famille par le biais de forum interactifs en ligne; distribution dans le cadre d'une aide humanitaire de vêtements, de draps, de couvertures, de linge de bain, de linge de maison et de médicaments dans le but de favoriser l'accès aux soins et aux médicaments aux populations les plus défavorisées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2017
LPS
- LPS
- 16, Etiquettes adhésives pour l'impression d'informations médicales et personnelles relatives à un individu (autres qu'en matières textiles); matériel d'enseignement à l'exception des appareils; reproductions de squelettes humains ou animaux ou de parties de squelettes pour l'enseignement; tous les produits précités de provenance suisse; produits imprimés dans le domaine médical; revues spécialisées dans le domaine médical; programmes d'enseignement imprimés., 39, Transport en ambulance; tous les services précités de provenance suisse., 41, Education et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation, notamment sur les soins infirmiers; formation concernant l'utilisation d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; formation d'auxiliaires de santé et d'infirmiers; mise à disposition de cours éducatifs dans le domaine des régimes et soins de santé, de préparations à l'accouchement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et symposiums; services de bibliothèques de prêt; programmes d'échanges d'étudiants et de professeurs; services de formation par le biais de simulateurs dans le domaine médical; formation du personnel travaillant pour une association à but humanitaire et notamment formation de médecins, de personnel hospitalier, d'infirmières; tous les services précités de provenance suisse., 42, Analyses et recherches en laboratoires; analyses et recherches scientifiques à des fins médicales; services de recherches biomédicales; conception et développement d'appareils de diagnostic médical; conception et développement de technologies médicales; mise à disposition d'informations en matière de recherches médicales et scientifiques dans le domaine des produits pharmaceutiques; recherche médicale notamment sur les soins infirmiers; conception d'outils de simulation dans le domaine médical; tous les services précités de provenance suisse., 43, Services de restauration (nourriture et boissons) destinés à des patients ou clients; services d'hébergements hôteliers; tous les services précités de provenance suisse., 44, Services de soins infirmiers; mise à disposition d'informations en matière de services de soins infirmiers; aide à l'accouchement; aide médicale d'urgence; services d'aides-soignants à domicile; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical; services d'analyses et de soins médicaux en matière de traitement de patient; services de laboratoires médicaux pour l'analyse d'échantillons prélevés sur des patients; services de réadaptation de patients alcooliques; services de réadaptation de patients pharmacodépendants; services de soins pour patients externes et malades hospitalisés; services de chiropraxie, de physiothérapie, d'acupuncture, d'ostéopathie, de médecine du sport, de massages et services paramédicaux; services de maisons de convalescence; services de préparations et de délivrance de médicaments; services de préparation et de délivrance de produits d'hygiène dans le cadre d'une aide humanitaire; développement et mise en place de programmes de nature médicale d'aide humanitaire médicale et paramédicale; services hospitaliers, dispensaires; conseils médicaux et hygiéniques et consultation en matière de pharmacie, notamment au profit des populations des pays en voie de développement; services de consultation et de conseil en matière médicale dans le cadre d'une aide humanitaire; tous les services précités de provenance suisse., 45, Prestation de services de défenses des droits de patients d'hôpitaux ou d'établissements de longs séjours; services de soutien affectifs destinés aux patients atteints de cancers et à leur famille par le biais de forum interactifs en ligne; distribution dans le cadre d'une aide humanitaire de vêtements, de draps, de couvertures, de linge de bain, de linge de maison et de médicaments dans le but de favoriser l'accès aux soins et aux médicaments aux populations les plus défavorisées; tous les services précités de provenance suisse. → 16, Etiquettes adhésives pour l'impression d'informations médicales et personnelles relatives à un individu (autres qu'en matières textiles); matériel d'enseignement à l'exception des appareils; reproductions de squelettes humains ou animaux ou de parties de squelettes pour l'enseignement; produits imprimés dans le domaine médical; revues spécialisées dans le domaine médical; programmes d'enseignement imprimés., 39, Transport en ambulance., 41, Education et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation, notamment sur les soins infirmiers; formation concernant l'utilisation d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; formation d'auxiliaires de santé et d'infirmiers; mise à disposition de cours éducatifs dans le domaine des régimes et soins de santé, de préparations à l'accouchement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et symposiums; services de bibliothèques de prêt; programmes d'échanges d'étudiants et de professeurs; services de formation par le biais de simulateurs dans le domaine médical; formation du personnel travaillant pour une association à but humanitaire et notamment formation de médecins, de personnel hospitalier, d'infirmières., 42, Analyses et recherches en laboratoires; analyses et recherches scientifiques à des fins médicales; services de recherches biomédicales; conception et développement d'appareils de diagnostic médical; conception et développement de technologies médicales; mise à disposition d'informations en matière de recherches médicales et scientifiques dans le domaine des produits pharmaceutiques; recherche médicale notamment sur les soins infirmiers; conception d'outils de simulation dans le domaine médical., 43, Services de restauration (nourriture et boissons) destinés à des patients ou clients; services d'hébergements hôteliers., 44, Services de soins infirmiers; mise à disposition d'informations en matière de services de soins infirmiers; aide à l'accouchement; aide médicale d'urgence; services d'aides-soignants à domicile; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical; services d'analyses et de soins médicaux en matière de traitement de patient; services de laboratoires médicaux pour l'analyse d'échantillons prélevés sur des patients; services de réadaptation de patients alcooliques; services de réadaptation de patients pharmacodépendants; services de soins pour patients externes et malades hospitalisés; services de chiropraxie, de physiothérapie, d'acupuncture, d'ostéopathie, de médecine du sport, de massages et services paramédicaux; services de maisons de convalescence; services de préparations et de délivrance de médicaments; services de préparation et de délivrance de produits d'hygiène dans le cadre d'une aide humanitaire; développement et mise en place de programmes de nature médicale d'aide humanitaire médicale et paramédicale; services hospitaliers, dispensaires; conseils médicaux et hygiéniques et consultation en matière de pharmacie, notamment au profit des populations des pays en voie de développement; services de consultation et de conseil en matière médicale dans le cadre d'une aide humanitaire., 45, Prestation de services de défenses des droits de patients d'hôpitaux ou d'établissements de longs séjours; services de soutien affectifs destinés aux patients atteints de cancers et à leur famille par le biais de forum interactifs en ligne; distribution dans le cadre d'une aide humanitaire de vêtements, de draps, de couvertures, de linge de bain, de linge de maison et de médicaments dans le but de favoriser l'accès aux soins et aux médicaments aux populations les plus défavorisées.
- Classification internationale
- 16,39,41-45 → 16,39,41-45
Publié dans Swissreg le 20.07.2017
- 17 juil. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.07.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.