Marque figurative
Marque suisse · 705960 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 705960
- Numéro de demande
- 59435/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 juil. 2017
- Enregistrée
- 14 août 2017
- Publiée
- 14 août 2017
- Protégée jusqu’au
- 25 juil. 2027
- Classification de Vienne
- 05.03.05, 05.03.13, 05.03.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Huiles essentielles; arômes pour boissons (huiles essentielles); arômes alimentaires (huiles essentielles).
Vêtements et chaussures
Chaussures; casquettes; bonneterie; sous-vêtements; châles; pull-overs; chaussettes; chemises; chapellerie; chaussures de plage; maillots de bain; souliers de sport; chaussures de sport; vêtements
Texte déposé
Chaussures; casquettes; bonneterie; sous-vêtements; châles; pull-overs; chaussettes; chemises; chapellerie; chaussures de plage; maillots de bain; souliers de sport; chaussures de sport; vêtements.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; pollen [matière première]; germes [botanique]; graines à planter; semences à planter; plantes; plants.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; briquets pour fumeurs; cahiers de papier à cigarettes; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; herbes à fumer; boîtes à allumettes; cendriers pour fumeurs; cigarettes électroniques; solutions liquides pour cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Rectifié
- Titulaire
- Jérémy Spring, Route de Lossy 16, 1782 Belfaux, Swissbud Sàrl, Route de Lossy 16, 1782 Belfaux → Jérémy Spring, Route de Lossy 16, 1782 Belfaux
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 14 août 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2017
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.