CHOCO MOINE
Marque suisse · 706305 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 706305
- Numéro de demande
- 00195/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CHOCO MOINE ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 2017
- Enregistrée
- 22 août 2017
- Publiée
- 22 août 2017
- Protégée jusqu’au
- 19 juin 2027
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence
Texte déposé
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, P. O. Box, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 7 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 16 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Me Albert Rey-Mermet, avocat, Place du Molard 3, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 16 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, P. O. Box, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 22 août 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.