alpPAC POMPES À CHALEUR

Marque suisse · 707821 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
707821
Numéro de demande
56029/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
alpPAC POMPES À CHALEUR ((fig.))
Déposée
16 mai 2017
Enregistrée
4 oct. 2017
Publiée
4 oct. 2017
Protégée jusqu’au
16 mai 2027
Couleurs revendiquées
vert, blanc, gris, noir
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.22, 25.07.01, 25.07.07
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.