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Produits chimiques

Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés (non exposés); produits chimiques utilisés dans la science et/ou à la photographie; matières tannantes; édulcorants artificiels; produits chimiques à usage industriel; produits chimiques destinés à l'industrie et/ou aux processus de fabrication; matières synthétiques pour l'absorption d'huile; additifs détergents pour carburants; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et graisses; adhésifs à usage industriel; antigels; liquides pour freins; fluides d'embrayage; produits pour le brasage; produits de dégraissage utilisés dans les processus de fabrication; agents pour détruire les huiles; liquides pour circuits hydrauliques; préparations chimiques pour le soudage; liquides de transmission; huiles de transmission; fluides de coupe et de fraisage; liquides de refroidissement; produits chimiques pour le traitement de systèmes de refroidissement; produits de refroidissement de fluides de coupe; fluides asséchants; tous les produits précités à usage industriel; produits chimiques pour la conservation des aliments

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques; savons; préparations cosmétiques pour le bain; parfums, eaux de Cologne; lotions de prérasage et après-rasage; crèmes à raser; shampooings, après-shampooings; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires); déodorants et anti-transpirants à usage personnel; crèmes de soin, crèmes cosmétiques; crèmes démaquillantes pour le visage; préparations démaquillantes; lotions solaires; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux; crèmes de toilette; produits pour le maquillage, fards à paupières, poudres pour le visage, crayons cosmétiques; motifs décoratifs à usage cosmétique; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager; poudres à lessive; produits synthétiques de nettoyage; crèmes et cires pour chaussures; produits pour l'entretien du cuir

Métaux et produits métalliques

Feuilles d'aluminium; anneaux et chaînes métalliques pour clés; figurines, ornements, statues, statuettes, sculptures et trophées; distributeurs métalliques fixes de serviettes; rondelles métalliques impressionnés à collectionner (pogs); écussons métalliques pour véhicules; plaques d'immatriculation métalliques; tous les produits précités en métaux communs ou leurs alliages

Machines et moteurs

Machines pour la production de boissons gazeuses; ouvre-boîtes électriques; couteaux électriques, machines électromécaniques pour la production d'aliments; appareils mélangeurs à usage ménager; fouets électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à usage ménager; robots ménagers électriques; mixeurs électriques à usage ménager; lave-vaisselle; machines à laver à usage ménager; essoreuses à linge; machines à repasser; machines à coudre; aspirateurs et leurs accessoires compris dans cette classe; compresseurs, surcompresseurs, électroniques; parties constitutives de moteurs de véhicules; distributeurs automatiques; ascenseurs; appareils, équipements et instruments pour la production d'électricité; turbines; générateurs générant de l'électricité à partir de l'énergie éolienne ou solaire; machines de distribution électroniques.

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; rasoirs électriques et non électriques, y compris lames de rasoir; coutellerie, fourchettes; cuillères; appareils pour l'épilation; pincettes; fers à friser; tournevis; ciseaux ménagers; ciseaux pour la papeterie; fers à repasser non électriques; fers à repasser électriques

Appareils médicaux

Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical; appareils et instruments médicaux de mesure; appareils de massage à usage personnel; appareils d'entraînement physique à usage médical; appareils indicateurs pour le diagnostic médical; biberons; sucettes (tétines); préservatifs; bandages de soutien; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lampes de poche; torches pour l'éclairage; lampes de table; lampes décoratives; abat-jour; lampes à incandescence; ampoules; appareils d'éclairage; feux pour bicyclettes; réfrigérateurs, congélateurs; fours; cuisinières à gaz, cuisinières électriques; barbecues; cuisinières, fours à micro-ondes; cafetières électriques; bouilloires électriques; grille-pain électriques; friteuses électriques; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux électriques; appareils de chauffage; humidificateurs d'air; appareils de climatisation, appareils pour la purification de l'air; filtres à eau; fontaines pour eau potable; ventilateurs pour la climatisation à usage personnel; sièges de toilettes; lanternes en papier; phares pour véhicules; installations de conditionnement d'air pour véhicules; machines pour sécher

Instruments de musique

Instruments de musique; boîtes à musique; instruments de musique électriques et électroniques

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; lanières en cuir; parapluies, parasols; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent); sacs de loisir; sacs de voyage, sacs à dos; sacs d'écoliers; sacs pour accrocher à la ceinture; sacs à main, sacs en cuir; sacs de plage; sacs-housses pour vêtements; valises; porte-documents; sangles pour valises; serviettes (maroquinerie); coffrets pour articles de toilette dits vanity-cases (vides); trousses de toilette; étuis pour clés (maroquinerie); étuis pour cartes de visites; portefeuilles; porte-monnaie; fouets; colliers pour animaux; étiquettes en cuir pour bagages

Meubles

Glaces (miroirs); articles en plastique, à savoir statues, figurines, statuettes, trophées; souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; plaquettes d'identification (non codées), en particulier plaques d'identité, cartes-clés (non codées), tous les produits précités en matières plastiques; coussins; coussins en tant qu'accessoires pour voitures; sacs de couchage; meubles, mobilier; chaises pour usage à l'intérieur et à l'extérieur; étagères (meubles); étalages de marchandises; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); cintres pour vêtements, éventails à usage personnel; objets publicitaires gonflables ou rigides en matières plastiques; étagères à livres; présentoirs ou panneaux de vente pour pointes de vente (meubles); présentoirs pour fournitures de papeterie; matériel publicitaire en matières plastiques; rayons de bibliothèque; rondelles en matières plastiques impressionnés à collectionner (pogs); lanières en plastiques; cadres; cadres pour photos; plaques d'immatriculation non métalliques; repose-livres; bracelets d'identification en plastique

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques); hanaps, récipients à boire, chopes à bière, gobelets, tasses et verres, assiettes et plateaux, dessous-de-plat, carafes, dessous de verres ou de bouteilles, soucoupes; théières; gants de cuisine; gants de ménage; ouvre-bouteilles; tire-bouchons; décapsuleurs; bouteilles; bouteilles isolantes; récipients non électriques pour nourriture et boissons; distributeurs de serviettes (en métal); peignes et brosses à cheveux; brosses à dents; fils dentaires; statues, sculptures et trophées en relation avec le football en porcelaine, terre cuite ou verre; flacons décoratifs à usage cosmétique; séchoirs à linge; tirelires non métalliques; tirelires métalliques; bidons; assiettes souvenir; cruchons à bière; cruchons à bière, hanaps, théières, tous en métaux précieux; corbeilles à papier; corbeilles à usage domestique

Tissus

Sacs de couchage (matelassés); linge de lit; draps; édredons; couvre-lits; taies d'oreillers; rideaux, rideaux de douche; tissus pour rideaux; linges; essuie-mains, linges de bain, linges à vaisselle; couvertures; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux); drapeaux; fanions; linge de table non en papier; étiquettes en tissu; bannières en matières plastiques

Mercerie

Galons; houppes (passementerie); rubans; boutons; aiguilles; boîtes à couture; insignes pour vêtements (exceptés ceux en métaux précieux); broches (accessoires d'habillement); épingles et aiguilles décoratives non en métaux précieux; épingles d'ornements pour chapeaux non en métaux précieux; filets pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux; barrettes pour les cheveux; épingles à cheveux; rubans pour les cheveux; épingles non en métaux précieux; cordons; bandes pour vêtements (lanières); dossards à usage publicitaire; parures pour chaussures non en métaux précieux; autres articles décoratifs pour les cheveux compris dans cette classe; badges ou insignes non en métaux précieux (y compris lettres et chiffres); insignes en plastique; badges et pins (insignes non en métaux précieux)

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes (aussi pour voitures); linoléum et autres revêtements de sols; revêtements de planchers, gazon artificiel; gazon artificiel pour terrains de sport; nattes pour la plage

Viande, produits laitiers et conserves

Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; conserves de poisson et de viande; fruits et légumes cuits; conserves de fruits et de légumes; huiles et graisses comestibles; chips de pommes de terre; pommes frites; noix préparées; confitures; marmelades et gelées; lait; produits lactés où le lait prédomine, produits laitiers; fromages; lait de soja (succédané du lait)

Café, boulangerie et confiserie

Café; thé; cacao; chocolats; sucre; miel; succédanés du café; farines; préparations faites de céréales; céréales; pain; pâtisserie; pâtes (pâtisserie); pâtes (alimentaires); gâteaux; biscuits; crackers; bonbons; glaces alimentaires; confiserie; riz; flocons de céréales séchées; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices; produits vitaminés à usage culinaire et additifs alimentaires à usage culinaire à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine ou de préparations de céréales, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices; sel et produits à base de sel pour conserver les aliments; pizzas; pizzas fraîches; pâtes à pizza; steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers; hot-dogs (sandwiches); sandwiches garnis de viande; hamburgers au fromage (sandwichs); sandwiches au poisson

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) y compris boissons alcooliques à base de fruits, cidre

Tabac et articles pour fumeurs

Allumettes; briquets pour fumeurs; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels informatiques; tabac; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux

Construction et réparation

Installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware); services d'installation de liaisons informatiques en relation avec le sport; installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel; nettoyage et lavage de véhicules; lubrification de véhicules; transformation, réparation, démontage, maintenance et entretien de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]; réalisation conforme aux spécifications des clients de transformations de carrosseries, châssis et moteurs de véhicules automobiles (mise au point), comprises dans la classe 37; installation et réparation d'alarmes contre le vol; révision, lubrification, maintenance et réparation pour véhicules, moteurs et machinerie; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; fixation de garnitures de pneu et réparation de pneus crevés; construction et entretien de pipelines; extraction de pétrole et de gaz; installation de structures pour la production de pétrole brut; installation d'appareils pour la production de pétrole; installation de systèmes à énergie solaire; installation de systèmes à énergie éolienne; installation de systèmes à énergie hydraulique; services d'extraction minière; construction de centrales de production d'électricité.

Traitement de matériaux

Traitement de films cinématographiques; services d'imprimerie; agrandissement de photographies, impression de photographies, développement de pellicules photographiques; location de machines et d'instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement et la finition de photographies; services d'élimination de déchets; services d'un couturier; traitement de substances et de matériaux; traitement de pétrole et de gaz; transformation et raffinage de substances organiques; production d'énergie; raffinage de pétrole; services de raffinage; services de conseils liée à la production d'énergie et d'électricité

Sciences, technologie et informatique

Services de conseils en technologies informatiques; services de conseillers en matière de conception et développement de matériel informatique; traitement de données (programmation); mise à disposition ou location de logiciels pour ordinateur; location d'ordinateurs; compilation de sites web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; introduction de sites web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de données et d'informations sur des réseaux globaux; services de domiciliation de sites Internet ou de sites de communication électronique sans fil; création et maintenance de sites Internet et de réseaux de communications électroniques sans fil; mise en réseau et/ou location de programmes informatiques; installation et maintenance de logiciels informatiques; développement de logiciels informatiques; étalonnage; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; analyse, essai et surveillance (contrôle) des huiles, liquides de refroidissement, graisses et lubrifiants; analyse et diagnostic des degrés d'usure, des défauts et des pannes sur des moteurs et machines; conseils dans les domaines précités et donnés sur la base des résultats de l'analyse et du diagnostic précités; services de contrôle de qualité en matière de révision, lubrification, maintenance et réparation de véhicules, de moteurs et de machines; programmation de programmes informatiques; conception et développement de programmes informatiques; services d'analyse liée à la prospection dans l'industrie pétrolière et gazière; prospection pour localiser le pétrole et le gaz; analyses (services d') pour l'exploitation de gisements pétroliers; services d'assistance technologiques liés à la technologie dans l'industrie pétrolière; services d'analyse, de conseils, d'assistance technologique et de conception liés à la technologie dans l'industrie pétrolière; conseils en matière de technologie et services de développement techniques, conception technique et planification technique d'installations photovoltaïques; conseils en matière de technologie et services de développement techniques, conception technique et planification technique d'installations éoliennes; service de conseils liés à des dispositifs de commande électroniques pour la surveillance de systèmes électriques solaires et/ou éoliens; conception de systèmes d'énergie et électricité; analyse des besoins énergétiques de tiers; développement de systèmes de gestion d'énergie et électricité; services d'études de projets et de conseils et de développement techniques, tous liés aux besoins de tiers en électricité et énergie; services de conception technique d'installations électriques; développement techniques liés à la distribution d'énergie et d'électricité; développement techniques liée à la production d'énergie et d'électricité; services d'étalonnage électronique pour moteurs et transmissions.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux et dentaires, services hospitaliers; contrôle de dopage; services de salons de coiffure et de beauté.

Services juridiques et de sécurité

Concession de licences de propriété intellectuelle; gérance de droits d'auteur de films et de vidéos et d'enregistrements d'images et de son ainsi que de disques compacts interactifs, de DVD, de minidisques, de CD-ROM, de logiciels informatiques et de jeux d'ordinateur; concession de licences de diffusion de programmes télévisés (y compris de matches de football) sur écrans géants; concession de licences pour des banques de données; concession de licences de logiciels (services juridiques); enregistrement de noms de domaine (services juridiques); conseils en propriété intellectuelle; services de sécurité; location de vêtements; concession de licences de bases de données et de fichiers informatiques

Titulaire

Mandataire