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Marque suisse · 709338 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
709338
Numéro de demande
63481/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 oct. 2017
Enregistrée
10 nov. 2017
Publiée
10 nov. 2017
Protégée jusqu’au
27 oct. 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages

Texte déposé

Métaux communs et leurs alliages.

Bijouterie et horlogerie

Montres et leurs parties; composants horlogers; mouvements d'horlogerie; parties de pièces d'horlogerie et de leurs mouvements; dispositifs régulateurs et leurs parties pour pièces d'horlogerie; ressorts pour pièces d'horlogerie; spiraux pour pièces d'horlogerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.