Où-trouver-ça.com ?
Marque suisse · 709636 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 709636
- Numéro de demande
- 51415/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Où-trouver-ça.com ? ((fig.))
- Déposée
- 4 févr. 2017
- Enregistrée
- 16 nov. 2017
- Publiée
- 16 nov. 2017
- Protégée jusqu’au
- 4 févr. 2027
- Couleurs revendiquées
- Orange, noir, gris.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.15.01, 24.15.08, 24.15.13, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12, 26.11.22, 27.05.01, 27.05.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Publicité dans les annuaires électroniques de télécommunications et dans les autres supports publicitaires et de données; services de marketing et de promotion, à savoir fourniture d'informations commerciales; services de compilation d'annuaires d'entreprises pour la publication sur Internet; services de compilation de répertoires commerciaux concernant les entreprises au moyen d'un réseau informatique; gestion d'entreprise; administration d'entreprise; services administratifs; informations d'affaires; promotions de vente pour les tiers; aide à la gestion d'entreprise dans le domaine de la franchise; prestations de conseils en matière d'exploitation de franchises.
Sciences, technologie et informatique
Conception et développement de logiciels des bases de données électroniques; Mise à disposition en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'affichage et partage de la localisation de l'utilisateur; Services d'hébergement de blogues; Mise à disposition en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données.
Services juridiques et de sécurité
Conseils juridiques en matière de franchisage; Services de conseils juridiques professionnels en matière de franchisage; Services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage; octroi de licences de concepts de franchise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 23 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- COSMOVICI INTELLECTUAL PROPERTY SARL, 9 CHEMIN DES FLOMBARDS, CP 131, 1224 CHENE BOUGERIES → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 16 nov. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
Parties
Titulaire
74930 REIGNIER-ESERY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.