ORFEVE
Marque suisse · 709783 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 709783
- Numéro de demande
- 51013/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 janv. 2017
- Enregistrée
- 20 nov. 2017
- Publiée
- 20 nov. 2017
- Protégée jusqu’au
- 26 janv. 2037
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; huiles, crèmes et lotions cosmétiques pour la peau et le corps à usage topique; beurre de cacao à usage cosmétique
Texte déposé
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; huiles, crèmes et lotions cosmétiques pour la peau et le corps à usage topique; beurre de cacao à usage cosmétique.
Viande, produits laitiers et conserves
Boissons à base de lait aromatisées au chocolat; beurre de cacao; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; chocolat; sirops de chocolat; chocolat en poudre; boissons à base de cacao; mélanges de cacao; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; chocolat; sirops de chocolat; chocolat en poudre; boissons à base de cacao; mélanges de cacao; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Fèves brutes de cacao; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; aliments pour animaux.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons; services en ligne de magasins de détail proposant des aliments et des boissons; services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à l'exclusion de leur transport, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; vente au détail par le biais de réseaux informatiques globaux; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; location d'espaces publicitaires; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); services de gestion de chaînes d'approvisionnement; services informatisés de commande en ligne; traitement administratif de commandes d'achats; recueil et systématisation de données dans un fichier central, à savoir traitement électronique de processus commerciaux et financiers; services de compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; services de location d'espaces et de matériel publicitaires; services de location d'espaces publicitaires en ligne; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.01.2027 → 26.01.2037
Publié dans Swissreg le 21.07.2026
- 4 août 2021
Transféré
- Titulaire
- Orfève, François Xavier Mousin, Route de la Maison-Carrée 32, 1242 Satigny → Orfève Sàrl, Route de la Maison-Carrée 32, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 13 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- François-Xavier Mousin, Chemin Etienne-Chennaz 18, 1226 Thônex → Orfève, François Xavier Mousin, Route de la Maison-Carrée 32, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 14 juin 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Rue Adrien-Lachenal 20, 1207 Genève → Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 20 nov. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.