ORFEVE

Marque suisse · 709783 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
709783
Numéro de demande
51013/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 janv. 2017
Enregistrée
20 nov. 2017
Publiée
20 nov. 2017
Protégée jusqu’au
26 janv. 2037
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; huiles, crèmes et lotions cosmétiques pour la peau et le corps à usage topique; beurre de cacao à usage cosmétique

Texte déposé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; huiles, crèmes et lotions cosmétiques pour la peau et le corps à usage topique; beurre de cacao à usage cosmétique.

Viande, produits laitiers et conserves

Boissons à base de lait aromatisées au chocolat; beurre de cacao; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; chocolat; sirops de chocolat; chocolat en poudre; boissons à base de cacao; mélanges de cacao; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; chocolat; sirops de chocolat; chocolat en poudre; boissons à base de cacao; mélanges de cacao; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Produits agricoles et horticoles

Fèves brutes de cacao; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; aliments pour animaux.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons; services en ligne de magasins de détail proposant des aliments et des boissons; services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à l'exclusion de leur transport, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; vente au détail par le biais de réseaux informatiques globaux; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; location d'espaces publicitaires; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); services de gestion de chaînes d'approvisionnement; services informatisés de commande en ligne; traitement administratif de commandes d'achats; recueil et systématisation de données dans un fichier central, à savoir traitement électronique de processus commerciaux et financiers; services de compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; services de location d'espaces et de matériel publicitaires; services de location d'espaces publicitaires en ligne; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    26.01.2027 → 26.01.2037

    Publié dans Swissreg le 21.07.2026

  2. 4 août 2021

    Transféré

    Titulaire
    Orfève, François Xavier Mousin, Route de la Maison-Carrée 32, 1242 Satigny → Orfève Sàrl, Route de la Maison-Carrée 32, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

  3. 13 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    François-Xavier Mousin, Chemin Etienne-Chennaz 18, 1226 Thônex → Orfève, François Xavier Mousin, Route de la Maison-Carrée 32, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

  4. 14 juin 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Marc-Christian Perronnet, Avocat, Rue Adrien-Lachenal 20, 1207 Genève → Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.06.2018

  5. 20 nov. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.