Marque figurative

Marque suisse · 710097 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
710097
Numéro de demande
59058/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 juil. 2017
Enregistrée
28 nov. 2017
Publiée
28 nov. 2017
Protégée jusqu’au
18 juil. 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.06, 28.19.00
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines alimentaires et préparations faites de céréales; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; mayonnaises.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres, de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.