Elite LITERIE D'EXCEPTION
Marque suisse · 711012 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 711012
- Numéro de demande
- 60407/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Elite LITERIE D'EXCEPTION ((fig.))
- Déposée
- 22 août 2017
- Enregistrée
- 18 déc. 2017
- Publiée
- 18 déc. 2017
- Protégée jusqu’au
- 22 août 2027
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc ; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la croix rouge.
- Classification de Vienne
- 24.07.01, 24.07.11, 24.07.23, 24.13.01, 24.13.23, 27.05.01, 27.05.11, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Matelas, matelas à ressorts, surmatelas, coussins, oreillers.
Cordes, tentes et fibres brutes
Duvets, tentes.
Tissus
Linge de lit, dessus-de-lit, housses d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, sacs de bivouac.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.