Marque figurative
Marque suisse · 711073 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 711073
- Numéro de demande
- 63273/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 oct. 2017
- Enregistrée
- 19 déc. 2017
- Publiée
- 19 déc. 2017
- Protégée jusqu’au
- 24 oct. 2027
- Couleurs revendiquées
- Bleu, brun, jaune, blanc, rouge, vert, noir, beige, orange.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.05.03, 03.05.20, 03.05.24, 03.05.25, 09.07.01, 09.07.05
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Préparations à base de malt; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, pâte de chocolat, pâte à tartiner de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; confiserie de sucre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 19 déc. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.