Marque figurative
Marque suisse · 711465 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 711465
- Numéro de demande
- 59199/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 juil. 2017
- Enregistrée
- 3 janv. 2018
- Publiée
- 3 janv. 2018
- Protégée jusqu’au
- 20 juil. 2027
- Couleurs revendiquées
- Orange, vert, rouge, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.11, 05.07.23, 11.03.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool (à l'exception des eaux minérales et gazeuses); boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.