CDA CRISTAL D'ARQUES
Marque suisse · 712683 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 712683
- Numéro de demande
- 62373/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CDA CRISTAL D'ARQUES ((fig.))
- Déposée
- 4 oct. 2017
- Enregistrée
- 8 févr. 2018
- Publiée
- 8 févr. 2018
- Protégée jusqu’au
- 4 oct. 2027
- Couleurs revendiquées
- Noir, blanc, rose (2346).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes; cuillères; outils à main actionnés manuellement; tous les produits précités provenant d'Arques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles de cuisine; récipients pour la cuisine; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; porcelaines; faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; verres (récipients); vaisselle; tous les produits précités provenant d'Arques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 8 févr. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.02.2018
Parties
Titulaire
62510 Arques, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.