Marque figurative

Marque suisse · 713695 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
713695
Numéro de demande
62361/2015
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 oct. 2015
Enregistrée
6 mars 2018
Publiée
6 mars 2018
Radiée
1 mai 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
10.03.10, 10.03.12, 10.03.13
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; bagues, médailles; horlogerie et instruments chronométriques.

Vêtements et chaussures

Vêtements; chaussures; chapellerie

Texte déposé

Vêtements; chaussures; chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    01.05.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 6 mars 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2018

Parties

Titulaire

JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée

12, rue St Florentin, 75001 Paris, FR

Mandataire

B.M.G. Avocats

8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.