Marque figurative
Marque suisse · 713976 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 713976
- Numéro de demande
- 64048/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 nov. 2017
- Enregistrée
- 13 mars 2018
- Publiée
- 13 mars 2018
- Protégée jusqu’au
- 9 nov. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 20.05.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins
Texte déposé
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 13 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- RUFFINO S.R.L, Piazzale Ruffino 1, 50065 Pontassieve, Italie → TENUTE RUFFINO S.R.L. SOCIETA' AGRICOLA, Bagno A Ripoli, Via Poggio AI Mandorlo n.1, Italia 50012, Italie
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 13 mars 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2018
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.