Déli Sucré

Marque suisse · 714241 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
714241
Numéro de demande
65828/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Déli Sucré ((fig.))
Déposée
12 mars 2018
Enregistrée
20 mars 2018
Publiée
20 mars 2018
Protégée jusqu’au
12 mars 2028
Classification de Vienne
05.07.10, 05.07.23, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.15, 26.01.20, 26.01.24, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2018

Parties

Titulaire

Hakkar Fethi

69100 Villeurbanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.