LA PORTE DE NOVEMBRE
Marque suisse · 715712 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 715712
- Numéro de demande
- 56828/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA PORTE DE NOVEMBRE ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 2018
- Enregistrée
- 27 avr. 2018
- Publiée
- 27 avr. 2018
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 05.03.13, 05.03.14, 25.01.25, 25.03.01, 25.03.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques
Texte déposé
Boissons alcooliques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.04.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.