Marque figurative

Marque suisse · 715883 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
715883
Numéro de demande
64398/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 nov. 2017
Enregistrée
3 mai 2018
Publiée
3 mai 2018
Protégée jusqu’au
17 nov. 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.15.01

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Thermostats; appareils de commande à distance pour installations de conditionnement d'air; détecteurs; détecteurs de mouvements; capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil Bluetooth); thermostats connectés (appareils de mesure); thermostats réglables à distance via une application mobile; applications logicielles permettant de se connecter à distance à des thermostats; logiciel téléchargeable via smartphones, téléphoniques mobiles, terminaux mobiles ou d'autres applications d'ordinateurs portables et de bureau.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations de climatisation à usage domestique et à usage industriel; ventilateurs (climatisation); installations de climatisation pour véhicules; filtres à air pour systèmes de climatisation; souffleries (parties d'installations de climatisation); régulateurs automatiques de température (vannes thermostatiques) pour radiateurs de chauffage central; appareils pour le conditionnement de l'air.

Construction et réparation

Installation et réparation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation; entretien courant d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Marc Chatila, 371, Av. de la Basilique, 1081 Koekelber, Belgique → Marc Chatila, 371, Avenue de la Basilique, 1081 Koekelberg, Belgique

    Publié dans Swissreg le 19.03.2019

  2. 12 mars 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Marc Chatila, Quai du Mont-Blanc 3, 1201 Genève → Marc Chatila, 371, Av. de la Basilique, 1081 Koekelber, Belgique

    Publié dans Swissreg le 12.03.2019

  3. 3 mai 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2018

Parties

Titulaire

Marc Chatila

1081 Koekelberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.