KS*
Marque suisse · 717382 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 717382
- Numéro de demande
- 64576/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- KS* ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 2017
- Enregistrée
- 7 juin 2018
- Publiée
- 7 juin 2018
- Protégée jusqu’au
- 21 nov. 2027
- Couleurs revendiquées
- Blau.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 24.17.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Druckereierzeugnisse, nämlich technische und wirtschaftliche Informationsschriften über Kalksandsteine und deren Anwendung und Vermarktung; Verlegepläne für Bauelemente.
Matériaux de construction non métalliques
Baumaterialien (nicht aus Metall), insbesondere Kalksandsteine, auch in Form plattenförmiger Bauelemente.
Sciences, technologie et informatique
Planification de constructions (services d'architecture); Planification de la conception et de la construction et conseils y relatifs; planification et conseil en architecture
Texte déposé
Bauplanung (Architektendienstleistungen); Entwurfs- und Konstruktionsplanung und diesbezügliche Beratung; architektonische Planung und Beratung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 7 juin 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.06.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.