DONANA
Marque suisse · 717807 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 717807
- Numéro de demande
- 65802/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DONANA ((fig.))
- Déposée
- 14 déc. 2017
- Enregistrée
- 15 juin 2018
- Publiée
- 15 juin 2018
- Protégée jusqu’au
- 14 déc. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 25.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Produits à base de protéines végétales, à savoir tofu, seitan, tempeh; plats préparés à base de ces produits; hamburgers végétaux à base de tofu, seitan, tempeh; pâtés; soupes.
Café, boulangerie et confiserie
Riz; pâtes alimentaires; farine; préparations à base de céréales; sagou, tapioca; semoule transformée; couscous; teff transformé; quinoa transformé; amarante transformée; boulgour transformé; graines de sésame transformées; graines de chia transformées; graines de chanvre transformées; graines de pavot transformées; graines de lin transformées destinées à la consommation humaine; graines de cumin noir transformées; graines de canihua comestibles transformées.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés; grains de riz et semences de riz bruts et non transformés; herbes fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, plants et semences destinés à la plantation; animaux vivants; aliments et boissons pour animaux; malt.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2018
Partiellement radié
- LPS
- 29, Produits à base de protéines végétales, à savoir tofu, seitan, tempeh; plats préparés à base de ces produits; hamburgers végétaux à base de tofu, seitan, tempeh; burgers à base de céréales; pâtés; crèmes; soupes; préparations à base de fruits en conserve; légumineuses transformées; légumes transformés., 30, Riz; pâtes alimentaires; farine; préparations à base de céréales; plats préparés à base de céréales; céréales pour le petit-déjeuner; grains de céréales transformés; sagou, tapioca; semoule transformée; couscous; teff transformé; quinoa transformé; amarante transformée; boulgour transformé; sarrasin transformé; seigle traité; épeautre transformé; fonio transformé; millet transformé; avoine transformée; orge préparée pour la consommation humaine; graines de sésame transformées; graines de chia transformées; graines de chanvre transformées; graines de pavot transformées; graines de lin transformées destinées à la consommation humaine; graines de cumin noir transformées; graines de canihua comestibles transformées., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés; céréales et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, plants et semences destinés à la plantation; animaux vivants; aliments et boissons pour animaux; malt. → 29, Produits à base de protéines végétales, à savoir tofu, seitan, tempeh; plats préparés à base de ces produits; hamburgers végétaux à base de tofu, seitan, tempeh; pâtés; soupes., 30, Riz; pâtes alimentaires; farine; préparations à base de céréales; sagou, tapioca; semoule transformée; couscous; teff transformé; quinoa transformé; amarante transformée; boulgour transformé; graines de sésame transformées; graines de chia transformées; graines de chanvre transformées; graines de pavot transformées; graines de lin transformées destinées à la consommation humaine; graines de cumin noir transformées; graines de canihua comestibles transformées., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés; grains de riz et semences de riz bruts et non transformés; herbes fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, plants et semences destinés à la plantation; animaux vivants; aliments et boissons pour animaux; malt.
- Classification internationale
- 29-31 → 29-31
Publié dans Swissreg le 27.07.2018
- 15 juin 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.