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Marque suisse · 718399 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
718399
Numéro de demande
51485/2018
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 2018
Enregistrée
5 juil. 2018
Publiée
5 juil. 2018
Protégée jusqu’au
2 févr. 2028
Priorité
05.09.2017 EM
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Boîtes d'archivage; boîtes pour papeterie; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie; classeurs à levier; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; conteneurs d'archives; porte-accessoires de bureau; porte-trombones; répertoires; sous-main de bureau; supports pour dossiers; trousses pour instruments d'écriture; papier et carton; carton; étuis pour passeports.

Cuir et bagages

Bagages; bagages à main; bagages de voyage; cartables d'écoliers; sacs pochettes; petites pochettes; étuis pour documents; portfolios; sacs à bandoulière; sacs à dos; sacs à dos à roulettes; valises diplomatiques; valises à roulettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 15 oct. 2019

    Partiellement révoqué

    LPS
    16, Papeterie et fournitures scolaires; albums photos et albums pour collectionneurs; agendas; agendas de bureau; classeurs [articles de bureau]; plumes [articles de bureau]; articles de papeterie; articles de papeterie et fournitures de bureau en papier; articles de papeterie pour cadeaux; attaches pour feuilles de papier [articles de papeterie]; bacs à courrier; blocs [papeterie]; blocs comptables; blocs de prise de notes à feuilles lignées; boîtes d'archivage; boîtes pour papeterie; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie; cahiers; cahiers d'écolier pour écrire; cahiers d'écriture; cahiers à spirales; calendriers de bureau; carnets; carnets de reçu; chemises pour plans; chemises pour papiers; chemises pour lettres; chemises pour documents; classeurs; classeurs de présentation; classeurs pour la correspondance; classeurs à anneaux; classeurs à levier; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; conteneurs d'archives; couvertures pour documents; dossiers [papeterie]; fichiers de registre; fichiers index; fournitures de bureau; fournitures scolaires; étiquettes en papier; intercalaires; intercalaires à index; livres d'or; livres pour le dessin et l'écriture; manifolds; onglets renforcés [papeterie]; papeterie; papier contrecollé; plannings annuels; pochettes pour documents; porte-accessoires de bureau; porte-documents (articles de papeterie); porte-documents en tant qu'articles de papeterie; porte-trombones; protège-cahiers; punaises [papeterie]; registres de comptabilité [livres]; répertoires; sous-main de bureau; supports pour dossiers; transparents [papeterie]; trousses pour instruments d'écriture; papier et carton; carton coloré; carton; feuilles [papeterie]; papier recyclé; produits de l'imprimerie; agendas [produits d'imprimerie]; formulaires; étuis pour passeports; imprimés; boîtes de rangement en carton à usage domestique; boîtes de rangement en papier; boîtes en carton; boîtes en carton ou en papier; boîtes en papier., 18, Bagages; bagages à main; bagages de voyage; cartables d'écoliers; sacs pochettes; petites pochettes; étuis pour documents; portfolios; sacs à bandoulière; sacs à dos; sacs à dos à roulettes; valises diplomatiques; valises à roulettes. → 16, Boîtes d'archivage; boîtes pour papeterie; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie; classeurs à levier; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; conteneurs d'archives; porte-accessoires de bureau; porte-trombones; répertoires; sous-main de bureau; supports pour dossiers; trousses pour instruments d'écriture; papier et carton; carton; étuis pour passeports., 18, Bagages; bagages à main; bagages de voyage; cartables d'écoliers; sacs pochettes; petites pochettes; étuis pour documents; portfolios; sacs à bandoulière; sacs à dos; sacs à dos à roulettes; valises diplomatiques; valises à roulettes.
    Classification internationale
    16,18 → 16,18

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  3. 29 nov. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    EXACOMPTA SAS, 138 quai de Jemmapes, 75461 Paris Cedex 10, France → Exacompta, 138-140 quai de Jemmapes, 75010 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 29.11.2018

  4. 5 juil. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.