ONE
Marque suisse · 718671 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 718671
- Numéro de demande
- 70814/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ONE ((fig.))
- Déposée
- 20 mars 2018
- Enregistrée
- 12 juil. 2018
- Publiée
- 12 juil. 2018
- Protégée jusqu’au
- 20 mars 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.06, 27.05.11, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, préparations médicales; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains.
Produits agricoles et horticoles
Graines et semences brutes et non transformées; herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, articles pour fumeurs; allumettes, cigarettes, herbes à fumer, cannabis qui présente un taux moyen de THC de moins de 1%.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2018
Partiellement radié
- LPS
- 5, Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux., 31, Graines et semences brutes et non transformées; herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences., 34, Tabac, articles pour fumeurs; allumettes, cigarettes, herbes à fumer, cannabis qui présente un taux moyen de THC de moins de 1%. → 5, Produits pharmaceutiques, préparations médicales; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains., 31, Graines et semences brutes et non transformées; herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences., 34, Tabac, articles pour fumeurs; allumettes, cigarettes, herbes à fumer, cannabis qui présente un taux moyen de THC de moins de 1%.
- Classification internationale
- 5,31,34 → 5,31,34
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 12 juil. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.