Marque figurative

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Peintures et vernis

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicamenteux, lotions non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices non médicamenteux; savons, parfums (produits de parfumerie), désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles pour l'aromathérapie, pour utilisation personnelle, aromates pour boissons ou pour gâteaux (huiles essentielles); lotions pour les cheveux (lotions capillaires), shampoings, après-shampoings; cosmétiques, produits de maquillage, nécessaires de cosmétiques; poudre pour le maquillage, étuis pour rouge à lèvres, rouge à lèvres, brillants à lèvres, crayons à usage cosmétique, crayons pour les sourcils, fards, mascara; produits de démaquillage, lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; baumes autres qu'à usage médical; masques de beauté; dépilatoires, produits de rasage, lotion après-rasage, préparation après-rasage, baume de rasage; huiles de toilette; lotions et crèmes pour le bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ou produits antisolaires); bâtonnets ouatés à usage cosmétique; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; eaux de toilette, eau de Cologne; produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, déodorants; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie, huiles de toilette, laits de toilette, pots-pourris odorants, encens, eaux de senteur; préparations pour le bain, non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bain; produits pour le soin des ongles; talc pour la toilette; produits de toilette; produits pour parfumer le linge; parfums d'ambiance.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; bougies (éclairage), bougies parfumées, cierges, chandelles.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; désodorisants d'air (désodorisants d'atmosphère), produits pour le rafraichissement de l'air, produits pour la purification de l'air; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants d'automobile, désodorisants pour tapis, désodorisants à chaussures.

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Armes et feux d’artifice

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, bijoux de sacs, porte-clés.

Instruments de musique

Instruments de musique

Papier et imprimés

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; albums, albums de photographie, albums souvenirs, almanachs, brochures, agendas, carnets (notebooks), répertoires, rubans adhésifs en tant qu'articles de papeterie; cahiers, stylos, crayons, autocollants (stickers), catalogues, images, linge et tapis de table en papier, tableaux de papier, papier à lettre, gommes, cartes de vœux, livres, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, films plastiques pour l'emballage, photographies, prospectus, publications, imprimées, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique, ronds de table en papier, serviettes de table en papier.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux; pochettes; sacs à provisions (shopping bags).

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sorbetières, assiettes non en métaux précieux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé non en métaux précieux, bols, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé non en métaux précieux, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, carafes, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, seaux à glaces, coupes à fruits, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, planches à découper pour la cuisine, dessous-de-plat (ustensiles de table), filtres à thé non en métaux précieux, moules à gâteaux, pulvérisateurs de parfum, passoires non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, pelles à tartes, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, pots à fleurs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles ou nécessaires de toilette, blaireaux à barbe, boîtes à savon, porte-savon, ustensiles cosmétiques.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés

Fils

Fils à usage textile

Tissus

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit, couvre-lits, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tissus d'ameublement, étoffe pour meubles, sets de table en matières textiles, serviettes de table (en matières textiles).

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; figurines (jouets), décorations pour arbres de Noël.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés, à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés séchés et cuits, chips à base de pommes de terre, pignons de pin transformés, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), crème fouettée, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées non alcoolisées où le lait prédomine.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraichir, chocolat; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines alimentaires et préparations faites de céréales; pain, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraichir, chocolat; mayonnaises; thé glacé, fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; herbes potagères conservées; crème pâtissière; crème brûlée.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de plats préparés, à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips à base de pommes de terre, herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées non alcoolisées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraichir, chocolat, thé glacé, fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation); services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtes à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraichir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises; sondages d'opinion.

Finance, assurance et immobilier

Services d'assurance; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Télécommunications

Télécommunications

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter; services hôteliers; services d'hébergement temporaire; services de réservation de chambres d'hôtel et autres logements; location et réservation de logements touristiques; services d'informations en matière de réservation de logements; services d'agences de tourisme et d'offices de tourisme pour la réservation de logements; services d'informations hôtelières sous forme électronique; services de réservation de logements pour voyageurs rendus par des agences de voyage ou de courtiers; services de réservation de logements temporaires; services d'hôtels et de motels; services de réservation d'hôtels et de motels pour des tiers; services de réservation en ligne d'hôtels et de motels pour des tiers.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de salons de beauté; services de manucure; services de coiffure; services de spa.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services rendus à des personnes en rapport avec des évènements sociaux à savoir services d'accompagnement en société, services de clubs de rencontre, service de garde d'enfants à domicile.

Titulaire

Mandataire