Marque figurative

Marque suisse · 720744 · Marque spéciale, de mouvement · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
720744
Numéro de demande
60797/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, de mouvement
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 sept. 2016
Enregistrée
5 sept. 2018
Publiée
5 sept. 2018
Protégée jusqu’au
1 sept. 2036
Couleurs revendiquées
Vert, orange, violet, bleu, brun (marron), rouge.
Remarques
La marque est une animation d'une durée totale d'environ 5 secondes composée de 5 images intitulées étape 1, étape 2, étape 3, étape 4 et étape 5. Chaque image dure 1 seconde dans le défilement du Design. Le sens de lecture et la chronologie forment la séquence suivante : étape 1 suivie de étape 2, suivie de étape 3, suivie de étape 4 puis suivie de étape 5. Cette séquence est mise en boucle de manière continue indéfiniment. L'image de base est constituée de 8 points ayant une position fixe à chaque étape du mouvement. Des liaisons entre les points sont réalisées lors des différentes étapes. Elles sont de deux types : soit en forme de quart de cercle, soit en forme d'étranglement. Les liaisons entre les points et la forme des liaisons entre les points changent et évoluent entre les différents étapes du mouvement.
Classification de Vienne
15.09.01, 15.09.18, 26.07.04, 26.13.25
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Finance, assurance et immobilier

Services d'assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Texte déposé

Services d'assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), services de médiation; services d'agences matrimoniales, services de clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; services de pompes funèbres, services de crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements

Texte déposé

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), services de médiation; services d'agences matrimoniales, services de clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; services de pompes funèbres, services de crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    01.09.2026 → 01.09.2036

    Publié dans Swissreg le 24.08.2026

  2. 5 sept. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.