Marque figurative

Marque suisse · 722066 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
722066
Numéro de demande
64622/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 nov. 2017
Enregistrée
5 oct. 2018
Publiée
5 oct. 2018
Protégée jusqu’au
22 nov. 2027
Classification de Vienne
26.04.01, 26.04.03, 26.04.08, 26.04.24

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et le brasage tendre; substances chimiques pour la conservation de produits alimentaires; matières tannantes; adhésifs [matières collantes] à usage industriel.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations de blanchiment et autres substances lessivielles; préparations de nettoyage, polissage, récurage et abrasion; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions capillaires; dentifrices.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions destinées à absorber, humidifier et lier la poussière; combustibles (y compris essences pour moteurs) et matières éclairantes; biodiesel (carburant); gaz combustibles pour l'éclairage; gaz solidifiés (combustibles); gazole; combustibles gazeux; essence; hydrocarbures; paraffine; pétrole brut ou raffiné.

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour voies ferrées; câbles et fils en métaux communs non électriques; articles de serrurerie, petits articles de quincaillerie métalliques; tuyaux et tubes métalliques; coffres-forts; minerais; constructions métalliques; contenants d'emballage en métal; conduits et tuyaux métalliques pour le transport de matériaux énergétiques, en particulier pétrole et gaz; réservoirs métalliques pour gaz, pétrole et leurs dérivés.

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; moteurs et groupes moteur (autres que pour véhicules terrestres); accouplements de machines et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; outils mécaniques pour les secteurs de l'énergie, de la chimie, du métal, de la nourriture, des produits à boire et de l'agriculture.

Électronique, logiciels et instruments

Conduites d'électricité; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles); batteries électriques; canalisations électriques; raccordements électriques; raccords de lignes électriques; relais électriques; transformateurs électriques.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre et par air.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction (non métalliques); tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tuyaux et conduits non métalliques pour le transport de matériaux énergétique (pétrole, gaz et leurs dérivés), asphalte, bitume.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes et ficelles; filets; tentes, auvents et bâches; voiles; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage; sacs (grands sacs) pour le transport et le stockage de matières en vrac (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage et de calage (à l'exception de papier, carton, caoutchouc ou matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; coton brut.

Fils

Fils et filés à usage textile; fils et filés de coton.

Tissus

Textiles et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et tapis de table; textiles; linge de bain (à l'exception de vêtements); linge de lit; linge de maison; linge de table en matières textiles; serviettes de toilette en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; étoffes; couvertures de voyage; rideaux en matières textiles; tentures murales en matières textiles; tissus non tissés; cotonnades.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuits, séchés, congelés et conservés; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses alimentaires.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et café de substitution; riz; tapioca et sagou; farines et préparations à base de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levures, poudres à lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers; graines et semences à l'état brut et non transformées; fruits et légumes frais; fleurs et plantes naturelles; animaux vivants; produits alimentaires pour animaux; malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazéifiées et autres produits à boire non alcoolisés; produits à boire aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour la fabrication de produits à boire.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion d'affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; études portant sur les marchés; services d'agences d'import-export; services de vente en gros; services d'agences d'import-export de produits dans les secteurs de l'énergie, de la chimie, du métal, de la nourriture, des produits à boire et de l'agriculture; services de mise en page à des fins publicitaires dans les secteurs de l'énergie, de la chimie, du métal, de la nourriture, des produits à boire et de l'agriculture; services de vente au détail ou en gros dans les secteurs de l'énergie, de la chimie, du métal, de la nourriture, des produits à boire et de l'agriculture; distribution d'échantillons dans les secteurs de l'énergie, de la chimie, du métal, de la nourriture, des produits à boire et de l'agriculture; relations publiques.

Finance, assurance et immobilier

Services d'assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; services de financement; services de crédits et prêts; transfert électronique de fonds et assurances.

Construction et réparation

Services de construction de bâtiments; services de réparation; services d'installation.

Télécommunications

Télécommunications; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibre optique.

Transport et voyages

Transport (par terre ou air); conditionnement et stockage de produits dans les secteurs de l'énergie, de la chimie, du métal, de la nourriture, des produits à boire et de l'agriculture.

Traitement de matériaux

Services de traitement de matériaux; traitement et transformation d'énergie et de métal; transformation de produits chimiques; transformation de matières premières.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et conception s'y rapportant; services d'analyse et de recherche industrielles; conception et développement de matériel et logiciels informatiques; recherches et conceptions scientifiques et industrielles en matière d'expertises géologiques; services d'exploration géologique; prospection géologique; travaux d'arpentage; ingénierie dans le domaine de l'énergie; recherches et développement en physique; inspection de puits pour gisements pétrolifères et puits de gaz naturel; programmation informatique; services de conception de logiciels informatiques; analyses chimiques; recherches en bactériologie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.