Marque figurative
Marque suisse · 722228 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 722228
- Numéro de demande
- 73300/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 mai 2018
- Enregistrée
- 9 oct. 2018
- Publiée
- 9 oct. 2018
- Protégée jusqu’au
- 15 mai 2028
- Couleurs revendiquées
- Blanc, bleu foncé, or.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 01.01.14, 03.07.01, 03.07.02, 03.07.16, 03.07.24, 23.05.01, 23.05.05, 24.01.05, 24.01.07, 24.01.09, 24.01.17, 24.01.18, 24.09.02, 24.09.05, 24.09.07, 24.09.10, 24.09.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Publications électroniques téléchargeables, y compris fichiers numériques audio et vidéo téléchargeables, relatives aux divers domaines de l'éducation et de la formation; supports de données magnétiques ou optiques préenregistrés, en particulier disques compacts, disques compacts à mémoire morte (CD-ROM), disques optiques et disques versatiles numériques (DVD) préenregistrés, tous relatifs aux divers domaines de l'éducation et de la formation; appareils d'enseignements et appareils d'enseignement audiovisuels.
Papier et imprimés
Manuels d'instruction et d'enseignement; livres; publications imprimées; matériel pédagogique, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); brochures; fiches; fournitures scolaires; impressions, publications.
Cuir et bagages
Valises, sacs à dos, sacs de voyage, cartables, sacs à main, sacoches à main pour hommes, porte-documents, porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; blazers, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, polos, t-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons et vestes de ski, combinaisons de ski, bonnets de ski, gants de ski, pantoufles.
Publicité et services aux entreprises
Conseil et gestion des affaires commerciales pour le compte de tiers en vue de la transmission du know-how (franchise) dans le domaine de l'enseignement et de la formation.
Éducation, divertissement et sport
Education; formation; divertissement; activité sportives et culturelles; services d'enseignement, services d'éducation et services de formation de personnes à la gestion et à l'exploitation d'écoles d'enseignement; services d'enseignement par correspondance et par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); organisation et conduite de séminaires; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); services de clubs (divertissement et éducation); publication de livres destinés à l'enseignement; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables relatives à l'enseignement et à la formation; organisation, présentation et production de spectacles et concerts; organisation d'activité sportives et culturelles; organisation de compétitions et manifestations sportives; services d'éducation et instructions relatifs à la musique; production et édition de musique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.