BioNeutra TM
Marque suisse · 722306 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 722306
- Numéro de demande
- 79368/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BioNeutra TM ((fig.))
- Déposée
- 28 sept. 2018
- Enregistrée
- 11 oct. 2018
- Publiée
- 11 oct. 2018
- Protégée jusqu’au
- 28 sept. 2028
- Couleurs revendiquées
- Vert, jaune.
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.15, 26.15.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, aliments diététiques à usage médical; compléments alimentaires.
Viande, produits laitiers et conserves
Lait et produits laitiers
Texte déposé
Lait et produits laitiers.
Café, boulangerie et confiserie
Tapioca; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Tapioca; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.