Marque figurative

Marque suisse · 722577 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
722577
Numéro de demande
59742/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 août 2017
Enregistrée
17 oct. 2018
Publiée
17 oct. 2018
Protégée jusqu’au
3 août 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.04.03, 26.04.07, 26.04.09, 26.04.24, 26.07.20
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, produits alimentaires sans gluten, produits alimentaires à base de fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, et transformés et produits alimentaires à base de cacahouètes, noix, gingembre, noix, noisettes, noix de cajou, noix de souchet; les produits alimentaires précités sans conservateurs, les produits alimentaires précités sans colorants, lels produits alimentaires précités frais, les produits précités alimentaires secs, les produits alimentaires précités séchés, les produits alimentaire précités naturels, les produits alimentaires précités végétales, les produits alimentaires précités prêts pour la consommation, prêts à manger, les produits alimentaires précités froids (non-chauffés), snacks sur la base de cacahouètes, sur la base de noix de souchet et sur la base de noix de cajou, cacahouètes transformés, fruits transformés, noix transformés, gingembre transformé, noisettes transformés, noix de cajou transformés, noix de souchet transformés, huiles comestibles, tofu.

Café, boulangerie et confiserie

Farines et préparations faites de céréales; préparations; flocons faites de matériaux farineuses, tels que les céréales et autres aliments contenant de l'amidon; flocons et farines contenant du féculant; flocons à base de féculant à usage alimentaire; matériaux farineux extrudés, notamment pour petit déjeuner. Glaces alimentaires; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; pâtes; condiment contenant du piment, condiment contenant du gingembre; café, thé, cacao; boissons sur la base du thé, café, chocolat.

Produits agricoles et horticoles

Cacahuètes, fruits, noix, gingembre, noix, noisettes, noix de cajou, noix de souchet.

Bières et boissons sans alcool

Boissons, boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons énergisantes, boissons énergétiques, boissons gazéifiées et non-gazéifiées, sirops. Boissons à base de fruits, noix, plantes ou à base de parties de plantes, feuilles, tubercules, fleurs, soja, boissons végétales, lait végétal, boissons frais, boissons sans gluten, boissons sans conservateurs, boissons frais sans conservateurs, boissons sans colorant, boissons frais sans colorant, boissons bio.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Pure Natural Food SA, Chemin de la Tuillière 12, 1040 Echallens → Simone Schneiter, Chemin de la Villaire 2, 1040 Echallens

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

  2. 17 oct. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.