SCC Suisse
Marque suisse · 723077 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 723077
- Numéro de demande
- 73411/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 mai 2018
- Enregistrée
- 30 oct. 2018
- Publiée
- 30 oct. 2018
- Protégée jusqu’au
- 17 mai 2028
- Priorité
- 17.11.2017 FR
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; établissement de statistiques, services de sténotypie; comptabilité; reproduction de document; location de machines à écrire et de matériel de bureau; location d'appareils distributeurs; service d'abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); conseil en organisation et direction des affaires, estimation en affaires commerciales; promotion des ventes pour le compte de tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, les services de publicité précités étant tous fournis à des tiers, mais aucun des services de publicité précités incluant la publicité ou promotion de technologies de l'information ou produits et services y relatifs et les services de recrutement et de paie, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie, ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards, paréos, badges, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, vêtements, lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, guirlandes artificielles, crochets (mercerie), crochets (quincaillerie métallique), boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément; services d'informations commerciales et de promotion des ventes; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité; communication institutionnelle (publicité); parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; traitement administratif de commandes d'achat; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail; tous les services précités de provenance suisse.
Finance, assurance et immobilier
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières, commercialisation, gestion et exploitation de centres commerciaux, à savoir services de gérance administrative de centres commerciaux et gestion immobilière de centres commerciaux; agences immobilières, agence de location de bureaux; caisses de prévoyance; banque directe; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit; estimations immobilières, courtage en biens immobiliers; gérance de biens immobiliers, promotion immobilière; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; services de transfert électronique de fonds, services d'opérations financières et d'émissions de bons, de tickets, de chèques, de cartes de paiement; tous les services précités de provenance suisse.
Construction et réparation
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts; construction de centres commerciaux et d'immeubles de bureaux; informations en matière de construction; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie ou de plomberie; travaux de couverture de toits; services d'étanchéité (construction); démolition de constructions; location de machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; nettoyage ou entretien de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); désinfection; dératisation; blanchisserie; rénovation de vêtements; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures; repassage du linge; travaux de cordonnerie; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus; entretien et réparation d'horlogerie; réparation de serrures; restauration de mobilier; construction navale; tous les services précités de provenance suisse.
Sciences, technologie et informatique
Services juridiques; études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; contrôle technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); recherches judiciaires; authentification d'oeuvres d'art; tous les services précités de provenance suisse
Texte déposé
Services juridiques; études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; contrôle technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); recherches judiciaires; authentification d'oeuvres d'art; tous les services précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2019
Partiellement radié
- LPS
- 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; établissement de statistiques, travaux mécanographiques, services de sténotypie; comptabilité; reproduction de document; bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau; location d'appareils distributeurs; service d'abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); conseil en organisation et direction des affaires, estimation en affaires commerciales; promotion des ventes pour le compte de tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie, ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards, paréos, badges, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, vêtements, lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, guirlandes artificielles, crochets (mercerie), crochets (quincaillerie métallique), boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément; services d'informations commerciales et de promotion des ventes; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité; communication institutionnelle (publicité); parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; traitement administratif de commandes d'achat; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail; tous les services précités de provenance suisse., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières, commercialisation, gestion et exploitation de centres commerciaux, à savoir services de gérance administrative de centres commerciaux et gestion immobilière de centres commerciaux; agences immobilières, agence de location de bureaux; caisses de prévoyance; banque directe; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit; estimations immobilières, courtage en biens immobiliers; gérance de biens immobiliers, promotion immobilière; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; services de transfert électronique de fonds, services d'opérations financières et d'émissions de bons, de tickets, de chèques, de cartes de paiement; tous les services précités de provenance suisse., 37, Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts; construction de centres commerciaux et d'immeubles de bureaux; informations en matière de construction; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie ou de plomberie; travaux de couverture de toits; services d'étanchéité (construction); démolition de constructions; location de machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; nettoyage ou entretien de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); désinfection; dératisation; blanchisserie; rénovation de vêtements; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures; repassage du linge; travaux de cordonnerie; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux; installation, entretien et réparation de machines; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; entretien et réparation d'horlogerie; réparation de serrures; restauration de mobilier; construction navale; assistance informatique (réparation d'ordinateurs); tous les services précités de provenance suisse., 42, Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services juridiques; études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conversion de documents d'un support physique vers un support électronique; contrôle technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); recherches judiciaires; authentification d'oeuvres d'art; assistance informatique (maintenance de logiciels); tous les services précités de provenance suisse. → 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; établissement de statistiques, services de sténotypie; comptabilité; reproduction de document; location de machines à écrire et de matériel de bureau; location d'appareils distributeurs; service d'abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); conseil en organisation et direction des affaires, estimation en affaires commerciales; promotion des ventes pour le compte de tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, les services de publicité précités étant tous fournis à des tiers, mais aucun des services de publicité précités incluant la publicité ou promotion de technologies de l'information ou produits et services y relatifs et les services de recrutement et de paie, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie, ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards, paréos, badges, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, vêtements, lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, guirlandes artificielles, crochets (mercerie), crochets (quincaillerie métallique), boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément; services d'informations commerciales et de promotion des ventes; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité; communication institutionnelle (publicité); parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; traitement administratif de commandes d'achat; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail; tous les services précités de provenance suisse., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières, commercialisation, gestion et exploitation de centres commerciaux, à savoir services de gérance administrative de centres commerciaux et gestion immobilière de centres commerciaux; agences immobilières, agence de location de bureaux; caisses de prévoyance; banque directe; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit; estimations immobilières, courtage en biens immobiliers; gérance de biens immobiliers, promotion immobilière; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; services de transfert électronique de fonds, services d'opérations financières et d'émissions de bons, de tickets, de chèques, de cartes de paiement; tous les services précités de provenance suisse., 37, Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts; construction de centres commerciaux et d'immeubles de bureaux; informations en matière de construction; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie ou de plomberie; travaux de couverture de toits; services d'étanchéité (construction); démolition de constructions; location de machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; nettoyage ou entretien de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); désinfection; dératisation; blanchisserie; rénovation de vêtements; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures; repassage du linge; travaux de cordonnerie; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus; entretien et réparation d'horlogerie; réparation de serrures; restauration de mobilier; construction navale; tous les services précités de provenance suisse., 42, Services juridiques; études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; contrôle technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); recherches judiciaires; authentification d'oeuvres d'art; tous les services précités de provenance suisse.
- Classification internationale
- 35-37,42 → 35-37,42
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 30 oct. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2018
Parties
Titulaire
75001 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.