Marque figurative
Marque suisse · 723198 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 723198
- Numéro de demande
- 50504/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 janv. 2015
- Enregistrée
- 31 oct. 2018
- Publiée
- 31 oct. 2018
- Protégée jusqu’au
- 15 janv. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Stockage physique de bases de données, d'images et d'autres données électroniques stockées électroniquement.
Sciences, technologie et informatique
Conception et développement de bases de données électroniques; conversion d'informations électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 15.01.2025 → 15.01.2035
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 31 mai 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 31 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 31 oct. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.