Marque figurative
Marque suisse · 723221 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 723221
- Numéro de demande
- 79816/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 oct. 2018
- Enregistrée
- 31 oct. 2018
- Publiée
- 31 oct. 2018
- Protégée jusqu’au
- 9 oct. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.01.11, 09.01.15, 25.01.25, 25.07.03, 25.07.08, 25.07.22
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Thermostats; appareils de commande à distance pour installations de conditionnement d'air; détecteurs; détecteurs de mouvements; capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil Bluetooth); thermostats connectés (appareils de mesure); thermostats réglables à distance via une application mobile; applications logicielles permettant de se connecter à distance à des thermostats; logiciel téléchargeable via smartphones, téléphones mobiles, terminaux mobiles ou d'autres applications d'ordinateurs portables et de bureau.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils et installations de climatisation à usage domestique et à usage industriel; ventilateurs (climatisation); installations de climatisation pour véhicules; filtres à air pour systèmes de climatisation; souffleries (parties d'installations de climatisation); régulateurs automatiques de température (vannes thermostatiques) pour radiateurs de chauffage central; appareils pour le conditionnement de l'air.
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, perles, boutons de manchettes, fixe-cravates, bagues, boucles d'oreilles, colliers, broches, breloques, porte-clés, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, chronomètres, pendules, pendulettes, boîtiers, bracelets, chaînes et ressorts ou verres de montres, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, bijoux pour ordinateurs, bijoux de sacs, monnaies.
Construction et réparation
Installation et réparation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation; entretien courant d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Marc Chatila, 371, Av. de la Basilique, 1081 Koekelber, Belgique → Marc Chatila, 371, Avenue de la Basilique, 1081 Koekelberg, Belgique
Publié dans Swissreg le 19.03.2019
- 12 mars 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Marc Chatila, Quai du Mont-Blanc 3, 1201 Genève → Marc Chatila, 371, Av. de la Basilique, 1081 Koekelber, Belgique
Publié dans Swissreg le 12.03.2019
- 31 oct. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Titulaire
1081 Koekelberg, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.