ACH
Marque suisse · 723497 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 723497
- Numéro de demande
- 74538/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ACH ((fig.))
- Déposée
- 12 juin 2018
- Enregistrée
- 6 nov. 2018
- Publiée
- 6 nov. 2018
- Protégée jusqu’au
- 12 juin 2028
- Couleurs revendiquées
- Noir.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Hélicoptères et giravions et leurs pièces structurelles et accessoires, compris dans la classe 12.
Construction et réparation
Installation, mise à niveau, maintenance, réparation et remise à neuf d'hélicoptères et giravions et leurs pièces, accessoires et équipements; Personnalisation (services d'installation) d'hélicoptères et giravions; Installation sur commande d'intérieurs d'hélicoptères et giravions; services de peinture pour hélicoptères et giravions; Services d'information et de conseils dans le domaine des services précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.11.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.