INDICI
Marque suisse · 725310 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 725310
- Numéro de demande
- 82331/2018
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- INDICI ((fig.))
- Déposée
- 10 août 2015
- Enregistrée
- 18 déc. 2018
- Publiée
- 18 déc. 2018
- Radiée
- 5 mars 2026
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 10.02.2015 US
- Remarques
- Umwandlung der internationalen Registrierung Nr. 1265474 (Art. 46a MSchG).
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Systèmes d'électroencéphalographie et de cartographie cérébrale pour la surveillance à long terme de troubles neurologiques et de neurostimulation se composant d'émetteurs et de récepteurs sans fil.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 18 déc. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.12.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.