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Marque suisse · 725533 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
725533
Numéro de demande
72557/2018
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Genre
Marque collective
Déposée
25 avr. 2018
Enregistrée
20 déc. 2018
Publiée
20 déc. 2018
Protégée jusqu’au
25 avr. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Distributeurs de billets; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'enregistrement de temps; lecteurs de cartes; équipements de traitements de données; logiciels; programmes enregistrés; mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour la mesure de distances.

Véhicules

Autocars; autobus; avions; bicyclettes; vélos; bicyclettes électriques; vélos électriques; navires; véhicules électriques; voitures de tramways.

Papier et imprimés

Billets; tickets; cartes; imprimeries portatives; imprimés; articles de bureau; papier; plans; prospectus; publications imprimées; tracts.

Publicité et services aux entreprises

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; affichage publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); études de marché; services d'agences de publicité; location d'espaces publicitaires; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conception de matériels publicitaires; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Télécommunications

Services d'affichage électronique (télécommunications); services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communication par téléphones portables; fourniture d'accès à des bases de données; transmission de messages; transmission de courriels; transmission de courriers électroniques; transmission de fichiers numériques.

Transport et voyages

Accompagnement de voyageurs; services d'autobus; services de bateaux de plaisance; services de chauffeurs; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; réservation de places de voyage; réservations pour le transport; services de trams; transport en chemin de fer; transport de passagers; transport de voyageurs; transport en automobile; transport fluvial; transport en bateau; location de véhicules; transports aériens; transports aéronautiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Transports publics genevois (TPG), Route de la Chapelle 1, Case postale 950, 1212 Grand-Lancy 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 6 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    Coopérative de mutualisation des entreprises de transport public MOVIplus, c/o Transports publics de la région lausannoise sa, Chemin du Closel 15, 1020 Renens → Transports publics genevois, Route de la Chapelle 1, 1212 Grand-Lancy 1, Société des transports publics de la région lausannoise SA, Chemin du Closel 15, 1020 Renens

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  3. 16 janv. 2019

    Rectifié

    LPS
    9, Distributeurs de billets; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'enregistrement de temps; lecteurs de cartes; équipements de traitements de données; logiciels; programmes enregistrés; mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour la mesure de distances., 12, Autocars; autobus; avions; bicyclettes; vélos; bicyclettes électriques; vélos électriques; navires; véhicules électriques; voitures de tramways., 16, Billets; tickets; cartes; imprimeries portatives; imprimés; articles de bureau papier; plans; prospectus; publications imprimées; tracts., 35, Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; affichage publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); études de marché; services d'agences de publicité; location d'espaces publicitaires; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conception de matériels publicitaires; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique., 38, Services d'affichage électronique (télécommunications); services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communication par téléphones portables; fourniture d'accès à des bases de données; transmission de messages; transmission de courriels; transmission de courriers électroniques; transmission de fichiers numériques., 39, Accompagnement de voyageurs; services d'autobus; services de bateaux de plaisance; services de chauffeurs; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; réservation de places de voyage; réservations pour le transport; services de trams; transport en chemin de fer; transport de passagers; transport de voyageurs; transport en automobile; transport fluvial; transport en bateau; location de véhicules; transports aériens; transports aéronautiques. → 9, Distributeurs de billets; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'enregistrement de temps; lecteurs de cartes; équipements de traitements de données; logiciels; programmes enregistrés; mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour la mesure de distances., 12, Autocars; autobus; avions; bicyclettes; vélos; bicyclettes électriques; vélos électriques; navires; véhicules électriques; voitures de tramways., 16, Billets; tickets; cartes; imprimeries portatives; imprimés; articles de bureau; papier; plans; prospectus; publications imprimées; tracts., 35, Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; affichage publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); études de marché; services d'agences de publicité; location d'espaces publicitaires; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conception de matériels publicitaires; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique., 38, Services d'affichage électronique (télécommunications); services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communication par téléphones portables; fourniture d'accès à des bases de données; transmission de messages; transmission de courriels; transmission de courriers électroniques; transmission de fichiers numériques., 39, Accompagnement de voyageurs; services d'autobus; services de bateaux de plaisance; services de chauffeurs; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; réservation de places de voyage; réservations pour le transport; services de trams; transport en chemin de fer; transport de passagers; transport de voyageurs; transport en automobile; transport fluvial; transport en bateau; location de véhicules; transports aériens; transports aéronautiques.
    Classification internationale
    9,12,16,35,38-39 → 9,12,16,35,38-39

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  4. 15 janv. 2019

    Rectifié

    LPS
    9, Distributeur de billets; tickets; appareil pour l'enregistrement des distances; appareil pour l'enregistrement de temps; lecteurs; équipements de traitements de données; logiciels; programmes enregistrés; mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour la mesure de distances., 12, Autocars; autobus; avions; bicyclettes; vélos; bicyclettes électriques; vélos électriques; navires; véhicules électriques; voitures de tramways., 16, Billets; tickets; cartes; imprimeries portatives; articles de bureau papier; plans; publications imprimées., 35, Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; affichage publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de matériel publicitaire; tracts, prospectus, imprimés, échantillons; diffusion de matériel; publicitaire; tracts, prospectus, imprimés, échantillons; études de marché; services d'agences de publicité; location d'espaces publicitaires; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conception de matériels publicitaires; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique., 38, Services d'affichage électronique; télécommunications; services d'appel radioélectrique; radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques; communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communication par téléphones portables; fourniture d'accès à des bases de données; transmission de messages; transmission de courriels; transmission de courriers électroniques; transmission de fichiers numériques., 39, Accompagnement de voyageurs; services d'autobus; services de bateaux de plaisance; services de chauffeurs; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; réservation de places de voyage; réservations pour le transport; services de trams; transport en chemin de fer; transport de passagers; transport de voyageurs; transport en automobile; transport fluvial; transport en bateau; location de véhicules; transports aériens; transports aéronautiques. → 9, Distributeurs de billets; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'enregistrement de temps; lecteurs de cartes; équipements de traitements de données; logiciels; programmes enregistrés; mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour la mesure de distances., 12, Autocars; autobus; avions; bicyclettes; vélos; bicyclettes électriques; vélos électriques; navires; véhicules électriques; voitures de tramways., 16, Billets; tickets; cartes; imprimeries portatives; imprimés; articles de bureau papier; plans; prospectus; publications imprimées; tracts., 35, Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; affichage publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); études de marché; services d'agences de publicité; location d'espaces publicitaires; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conception de matériels publicitaires; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique., 38, Services d'affichage électronique (télécommunications); services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communication par téléphones portables; fourniture d'accès à des bases de données; transmission de messages; transmission de courriels; transmission de courriers électroniques; transmission de fichiers numériques., 39, Accompagnement de voyageurs; services d'autobus; services de bateaux de plaisance; services de chauffeurs; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; réservation de places de voyage; réservations pour le transport; services de trams; transport en chemin de fer; transport de passagers; transport de voyageurs; transport en automobile; transport fluvial; transport en bateau; location de véhicules; transports aériens; transports aéronautiques.
    Classification internationale
    9,12,16,35,38-39 → 9,12,16,35,38-39

    Publié dans Swissreg le 15.01.2019

  5. 20 déc. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.