2017 SWEES SWITZERLAND
Marque suisse · 729316 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 729316
- Numéro de demande
- 52341/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 2017 SWEES SWITZERLAND ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 2018
- Enregistrée
- 4 avr. 2019
- Publiée
- 4 avr. 2019
- Protégée jusqu’au
- 5 nov. 2028
- Classification de Vienne
- 05.03.05, 05.03.13, 05.03.14, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.19, 26.01.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance suisse.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.
Tabac et articles pour fumeurs
Produits de succédanés de tabac pour être chauffés; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; articles pour fumeurs; allumettes; tous les produits précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.