i-system
Marque suisse · 729556 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 729556
- Numéro de demande
- 79845/2018
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- i-system ((fig.))
- Déposée
- 10 oct. 2018
- Enregistrée
- 9 avr. 2019
- Publiée
- 9 avr. 2019
- Protégée jusqu’au
- 10 oct. 2028
- Couleurs revendiquées
- la croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la croix rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.17, 26.11.01, 26.11.09, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, implants dentaires, broches dentaires, fraises dentaires, forets dentaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.