Marque figurative

Marque suisse · 730537 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
730537
Numéro de demande
81918/2018
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 2018
Enregistrée
3 mai 2019
Publiée
3 mai 2019
Protégée jusqu’au
21 nov. 2028
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.07.21, 02.07.23, 18.03.01, 18.03.23, 26.13.01

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrements sonores, livres sur support numérique, livres numériques téléchargeables.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie; almanachs, calendriers, cahiers, cartes, affiches, agendas, catalogues, images, imprimés, manuels, marque-pages pour livres, livres, livrets, périodiques, prospectus, brochures, publications imprimées, reliures, albums, reproductions graphiques, lithographies, revues (périodiques), atlas, beaux livres.

Éducation, divertissement et sport

Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; rédaction de textes autres que textes publicitaires; organisation de concours (éducation ou divertissement)

Texte déposé

Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; rédaction de textes autres que textes publicitaires; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.