Château de Valeyres

Marque suisse · 731037 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
731037
Numéro de demande
81815/2018
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 2018
Enregistrée
14 mai 2019
Publiée
14 mai 2019
Protégée jusqu’au
20 nov. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), à savoir vins, vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages, eaux-de-vie, spiritueux et boissons distillées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 16 mai 2023

    Rectifié

    Titulaire
    Cave du Château de Valeyres, Rue du Village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances → Cave du Château de Valeyres, Benjamin Morel, Rue du Village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances

    Publié dans Swissreg le 16.05.2023

  4. 10 mai 2023

    Partiellement radié

    LPS
    33, Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). → 33, Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), à savoir vins, vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages, eaux-de-vie, spiritueux et boissons distillées.
    Classification internationale
    33 → 33

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 4 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  6. 14 mai 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

Parties

Titulaire

Cave du Château de Valeyres, Benjamin Morel

Rue du Village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances

Mandataire

TRADAMARCA SA

Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.