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Marque suisse · 731482 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
731482
Numéro de demande
83695/2018
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 déc. 2018
Enregistrée
23 mai 2019
Publiée
23 mai 2019
Protégée jusqu’au
28 déc. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Systèmes de cuvettes de toilettes, cuvettes des toilettes; toilettes [W.C.]; sièges de toilettes [W.C.]; sièges de toilette [W.C.] avec dispositif de projection d'eau chaude pour le lavage; cuvettes de toilettes avec dispositif de projection d'eau chaude pour le lavage; bidets; urinoirs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2019

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-Chome, Kokurakita-Ku, Kitakyushu-Shi, Fukuoka-Ken, JP

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

chemin de l'Echo 3, 1213 Onex/Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.