MOSAÏC D'SIGN

Marque suisse · 731889 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
731889
Numéro de demande
83730/2018
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MOSAÏC D'SIGN ((fig.))
Déposée
31 déc. 2018
Enregistrée
5 juin 2019
Publiée
5 juin 2019
Protégée jusqu’au
31 déc. 2028
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.03.04, 26.03.24, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Colles à usage industriel; colles pour dalles de sols, plafonds et murs; colles pour l'industrie du bâtiment; gommes (colles) autres que pour la papeterie ou le ménage; adhésifs pour carreaux de revêtement.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; asphalte, poix et bitume; carreaux en céramique; carreaux en céramique émaillée; carreaux en céramique pour murs, sols et plafonds; carreaux de sols en céramique vitrifiée; carreaux de murs en céramique vitrifiée; carreaux de mosaïque en marbre à usage décoratif; carreaux de plâtre; carreaux de vitrage pour la construction; carreaux en pierre naturelle; carreaux non métalliques pour la construction; carreaux non métalliques pour murs; carreaux non métalliques pour sols; carreaux réfractaires; dalles d'ardoise; dalles d'argile; dalles de pavage non métalliques, dalles de sol en caoutchouc; dalles en ciment; dalles en pierre naturelle; dalles non métalliques pour la construction; tuyaux d'écoulement en céramique; granit; briques; briques cuites; briques de verre; briques en béton; briques réfractaires non métalliques; briques semi-réfractaires non métalliques; briques vertes; verre de construction; parquets et lames de parquet; parquets en bois; parquets en liège.

Construction et réparation

Services de pose de carrelages; services de pose de carreaux, de briques ou de pavés; pose de briques (maçonnerie); services d'étanchéité (construction); services de construction de terrasses; réparation de bâtiments; services d'isolation [construction]; services de jointoiement de dallages; construction, entretien et rénovation de bâtiments; prestation de conseils dans le domaine de la construction, de la réparation, de la rénovation, de la maintenance et de l'installation; prestation de conseils en matière d'entretien, de réparation et de rénovation de bâtiments et d'autres structures; rénovation et restauration de bâtiments, services de construction et de rénovation de bâtiments; services de construction sur mesure et de rénovation de bâtiments; services de maçonnerie; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments; services de pose de parquets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.