EWATER+
Marque suisse · 732065 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 732065
- Numéro de demande
- 00296/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 janv. 2019
- Enregistrée
- 7 juin 2019
- Publiée
- 7 juin 2019
- Protégée jusqu’au
- 10 janv. 2029
- Remarques
- Revendication de couleur : La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Systèmes de cuvettes de toilettes, cuvettes des toilettes; toilettes [W.C.]; sièges de toilettes [W.C.]; sièges de toilette [W.C.] avec dispositif de projection d'eau chaude pour le lavage; cuvettes de toilettes avec dispositif de projection d'eau chaude pour le lavage; robinets.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.