NAT
Marque suisse · 733177 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 733177
- Numéro de demande
- 03703/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NAT ((fig.))
- Déposée
- 18 mars 2019
- Enregistrée
- 3 juil. 2019
- Publiée
- 3 juil. 2019
- Protégée jusqu’au
- 18 mars 2029
- Couleurs revendiquées
- Brun, vert.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.02, 05.03.13, 05.03.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; tous les produits précités à l'exclusion des boissons; tous les produits précités avec une durabilité d'au minimum 30 jours.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Nestlé Legal ¿ IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 8 oct. 2019
Partiellement radié
- LPS
- 30, Café, extraits de café, café aromatisé, café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café; chicorée (succédané du café); extrait de malt pour l'alimentation; malt pour l'alimentation humaine; cacao; chocolat, produits de chocolat; sucre; biscuits; confiserie; sucreries; cookies; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie; farines; pain; levure; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; desserts (compris dans cette classe); glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour la préparation de glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; en-cas à base de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine, de farine d'avoine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; tous les produits précités à l'exclusion des boissons; tous les produits précités avec une durabilité d'au minimum 30 jours. → 30, Céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; tous les produits précités à l'exclusion des boissons; tous les produits précités avec une durabilité d'au minimum 30 jours.
- Classification internationale
- 30 → 30
Publié dans Swissreg le 08.10.2019
- 20 août 2019
Partiellement radié
- LPS
- 30, Café, extraits de café, café aromatisé, café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café; chicorée (succédané du café); extrait de malt pour l'alimentation; malt pour l'alimentation humaine; cacao; chocolat, produits de chocolat; sucre; biscuits; confiserie; sucreries; cookies; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie; farines; pain; levure; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; desserts (compris dans cette classe); glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour la préparation de glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; en-cas à base de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine, de farine d'avoine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; tous les produits précités à l'exclusion des boissons. → 30, Café, extraits de café, café aromatisé, café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café; chicorée (succédané du café); extrait de malt pour l'alimentation; malt pour l'alimentation humaine; cacao; chocolat, produits de chocolat; sucre; biscuits; confiserie; sucreries; cookies; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie; farines; pain; levure; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; desserts (compris dans cette classe); glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour la préparation de glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; en-cas à base de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine, de farine d'avoine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; tous les produits précités à l'exclusion des boissons; tous les produits précités avec une durabilité d'au minimum 30 jours.
- Classification internationale
- 30 → 30
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 3 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.