Capgris
Marque suisse · 733924 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 733924
- Numéro de demande
- 02579/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Capgris ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 2019
- Enregistrée
- 19 juil. 2019
- Publiée
- 19 juil. 2019
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2029
- Couleurs revendiquées
- Blau, schwarz.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.07, 26.04.22, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins et boissons alcoolisées à l'exception des bières.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CORDIER BE, Ekkelgaarden 6a, B-3500 Hasselt, Belgique → CORDIER BE, Kempische Steenweg 305 bus 1.09, 3500 Hasselt, Belgique
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 3 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 3 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 8 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 10 mars 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hasselt Millésime bvba, Ekkelgaarden 6a, B-3500 Hasselt, Belgique → CORDIER BE, Ekkelgaarden 6a, B-3500 Hasselt, Belgique
Publié dans Swissreg le 10.03.2022
- 19 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.07.2019
Parties
Titulaire
3500 Hasselt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.