SativaVET
Marque suisse · 734138 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 734138
- Numéro de demande
- 09200/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SativaVET ((fig.))
- Déposée
- 9 juil. 2019
- Enregistrée
- 24 juil. 2019
- Publiée
- 24 juil. 2019
- Protégée jusqu’au
- 9 juil. 2029
- Couleurs revendiquées
- Vert, rouge, noir, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.06.01, 03.06.03, 24.13.01, 24.13.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Compléments alimentaires à usage vétérinaire; tous ces produits étant de provenance suisse; aucun des produits susmentionnés n'étant des médicaments ou des produits pharmaceutiques.
Produits agricoles et horticoles
Aliments diététiques pour animaux; tous ces produits étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Biokema S.A., Chemin de la Chatanérie 2, 1023 Crissier → Biokema S.A., Route de Sullens 32, 1030 Bussigny
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 5 mai 2020
Partiellement radié
- LPS
- 5, Médicaments à usage vétérinaire, produits vétérinaires, substances et préparations vétérinaires, produits biologiques et chimiques à usage vétérinaire, préparations biologiques à usage vétérinaire; aliments diététiques à usage médical prescrits par le vétérinaire, compléments alimentaires à usage vétérinaire; tous ces produits étant de provenance suisse., 31, Aliments diététiques pour animaux; tous ces produits étant de provenance suisse. → 5, Compléments alimentaires à usage vétérinaire; tous ces produits étant de provenance suisse; aucun des produits susmentionnés n'étant des médicaments ou des produits pharmaceutiques., 31, Aliments diététiques pour animaux; tous ces produits étant de provenance suisse.
- Classification internationale
- 5,31 → 5,31
Publié dans Swissreg le 05.05.2020
- 24 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.