MAISON CHARLOTTE

Marque suisse · 734852 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
734852
Numéro de demande
03494/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 mars 2019
Enregistrée
16 août 2019
Publiée
16 août 2019
Protégée jusqu’au
14 mars 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles et ameublement, lits, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers et coussins, pièces d'ameublement, meubles de puériculture, meubles de rangement, commodes, armoires, meubles de bureau, tables et chevets, rayonnages (meubles), étagères, patères, porte-manteaux (meubles), sièges, chaises, chaises hautes pour bébés, fauteuils, glaces (miroirs), cadres (encadrement), berceaux, couffins, matelas à langer, parcs pour bébés, tapis de parcs pour bébés, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en bambou, en liège, en roseau, en jonc, en osier, ou en matières plastiques, stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur, mobiles (décoration), tringles pour rideaux.

Tissus

Textiles pour la décoration intérieure, tissus pour la décoration d'intérieur, tissus d'ameublement, tissus à usage textile, décorations murales en matière textiles, linge de maison, linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), parures de lit et tours de lit en matière textile, draps et draps housses, housses de couette, housses de matelas, housses de coussins, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, sacs de couchage, couvertures de lit et de table, rideaux, crochets à rideaux, plaids.

Tapis et revêtements de sol

Revêtements de sols d'intérieur, tapis, revêtements de murs et de plafonds, papiers peints, papier mural non textile, tapisserie [tentures murales] non en matières textiles, frises en papier peint.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Rectifié

    Titulaire
    BALANCINE SAS (Société par Actions Simplifiée à associé unique), 1 rue de Stokholm, 75008 PARIS, France → BALANCINE SAS (Société par Actions Simplifiée à associé unique), 1 rue de Stockholm, 75008 PARIS, France

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 12 juil. 2022

    Transféré

    Titulaire
    VAAP, 5 route du Paisy, 69570 DARDILLY, France → BALANCINE SAS (Société par Actions Simplifiée à associé unique), 1 rue de Stokholm, 75008 PARIS, France

    Publié dans Swissreg le 12.07.2022

  3. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 GENEVE → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  4. 16 août 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.