CM7
Marque suisse · 735019 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 735019
- Numéro de demande
- 01161/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 janv. 2019
- Enregistrée
- 22 août 2019
- Publiée
- 22 août 2019
- Protégée jusqu’au
- 28 janv. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Armes et feux d’artifice
Armes à feu et leurs parties constitutives; carabines et leurs parties constitutives; fusils militaires et leurs parties constitutives; fusils [armes] et leurs parties constitutives; pistolets et leurs parties constitutives; revolvers et leurs parties constitutives; armes de poing et leurs parties constitutives; armes à feu automatiques et leurs parties constitutives; mitrailleuses et leurs parties constitutives; pistolets à air comprimé non à usage récréatif; pistolets à air comprimé [armes à air comprimé]; pistolets à air comprimé (autres que jouets); carabines à air comprimé (autres que jouets); munition; sacs de munitions; chargeurs de munitions et parties intégrantes de chargeurs de munitions; chargeurs pour armes; sacs spécialement conçus pour contenir des carabines, fusils, pistolets, revolvers ou des armes de poing; ceintures à munitions portées en bandoulière destinées à contenir des cartouches et des douilles de munitions; ceintures spéciales pour munitions; étuis pour fusils, carabines, pistolets, revolvers ou armes de poing; housses d'étuis pour armes à feu; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; housses pour armes à feu; supports pour armes à feu; garde-main pour armes à feu; bretelles pour armes à feu; rails pour armes à feu; pistolets lance-fusées; guidons d'armes légères; mortiers [armes à feu]; obus; crosses pour armes à feu; bandes antidérapantes pour armes à feu; poignées pour armes à feu; étuis de pistolet; silencieux pour armes; silencieux pour armes à feu; dispositifs de visée autres que télescopiques pour armes à feu; protège-objectifs pour dispositifs de visée autres que télescopiques pour armes à feu; bandoulières pour armes; miroirs de pointage pour armes à feu; sangles d'armes à feu; trépieds et supports pour armes à feu; tiges de nettoyage pour armes à feu.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC, 545 New Park Avenue, West Hartford, Connecticut 06110, Etats-Unis d'Amérique → Colt's Manufacturing Company LLC, 545 New Park Avenue, West Hartford, Connecticut 06110-1336, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 22 août 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.08.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.