CM7

Marque suisse · 735019 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
735019
Numéro de demande
01161/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 janv. 2019
Enregistrée
22 août 2019
Publiée
22 août 2019
Protégée jusqu’au
28 janv. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Armes et feux d’artifice

Armes à feu et leurs parties constitutives; carabines et leurs parties constitutives; fusils militaires et leurs parties constitutives; fusils [armes] et leurs parties constitutives; pistolets et leurs parties constitutives; revolvers et leurs parties constitutives; armes de poing et leurs parties constitutives; armes à feu automatiques et leurs parties constitutives; mitrailleuses et leurs parties constitutives; pistolets à air comprimé non à usage récréatif; pistolets à air comprimé [armes à air comprimé]; pistolets à air comprimé (autres que jouets); carabines à air comprimé (autres que jouets); munition; sacs de munitions; chargeurs de munitions et parties intégrantes de chargeurs de munitions; chargeurs pour armes; sacs spécialement conçus pour contenir des carabines, fusils, pistolets, revolvers ou des armes de poing; ceintures à munitions portées en bandoulière destinées à contenir des cartouches et des douilles de munitions; ceintures spéciales pour munitions; étuis pour fusils, carabines, pistolets, revolvers ou armes de poing; housses d'étuis pour armes à feu; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; housses pour armes à feu; supports pour armes à feu; garde-main pour armes à feu; bretelles pour armes à feu; rails pour armes à feu; pistolets lance-fusées; guidons d'armes légères; mortiers [armes à feu]; obus; crosses pour armes à feu; bandes antidérapantes pour armes à feu; poignées pour armes à feu; étuis de pistolet; silencieux pour armes; silencieux pour armes à feu; dispositifs de visée autres que télescopiques pour armes à feu; protège-objectifs pour dispositifs de visée autres que télescopiques pour armes à feu; bandoulières pour armes; miroirs de pointage pour armes à feu; sangles d'armes à feu; trépieds et supports pour armes à feu; tiges de nettoyage pour armes à feu.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC, 545 New Park Avenue, West Hartford, Connecticut 06110, Etats-Unis d'Amérique → Colt's Manufacturing Company LLC, 545 New Park Avenue, West Hartford, Connecticut 06110-1336, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 22 août 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.