Marque figurative
Marque suisse · 735763 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 735763
- Numéro de demande
- 03017/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 mars 2019
- Enregistrée
- 12 sept. 2019
- Publiée
- 12 sept. 2019
- Protégée jusqu’au
- 5 mars 2029
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 02.01.08, 02.01.16, 02.01.23, 06.01.01, 06.01.02, 06.01.04, 21.03.25, 24.13.02, 24.13.21, 24.13.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Services juridiques et de sécurité
Organisation de réunions religieuses
Texte déposé
Organisation de réunions religieuses.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.09.2019
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.