Marque figurative

Marque suisse · 735977 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
735977
Numéro de demande
03771/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 mars 2019
Enregistrée
17 sept. 2019
Publiée
17 sept. 2019
Protégée jusqu’au
19 mars 2029
Classification de Vienne
28.03.00

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; cartes à mémoire ou à micro-processeurs; machines à calculer et équipement pour le traitement d'informations; logiciels; jeux pour téléphones portables, logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs de poche, ordinateurs mobiles, ordinateurs personnels, ordinateurs à porter sur soi; périphériques d'ordinateurs; tablettes et dispositifs informatiques mobiles; montres intelligentes (smartwatches); bracelets connectés (instruments de mesure); baladeurs numériques, lecteurs MP3; téléphones, téléphones portables et téléphones portables évolués disposant de fonctionnalités élargies (smartphones); appareils et instruments de télécommunication et de communication; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; accessoires compris dans cette classe et housses pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3; dispositifs numériques de poche ou à porter sur soi, assurant également les fonctions de montre, de téléphone, de programmes (logiciels) et écrans d'affichage permettant de voir, envoyer et recevoir du son, des messages et des courriers électroniques, des textes, des données, des images et des informations; appareils électroniques de poche ou à porter sur soi pour l'accès à Internet et l'envoi, la réception, l'enregistrement et le stockage de messages courts, de messages électroniques, d'appels téléphoniques, de fax, de vidéo-conférences, d'images, de sons, de musique, de texte et autres données numériques; appareils électroniques de poche ou à porter sur soi pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données ou de messages; appareils électroniques de poche ou à porter sur soi pour suivre ou organiser des informations personnelles; appareils électroniques pour le repérage universel [GPS] et l'affichage de cartes géographiques et d'informations de transport; appareils électroniques de poche pour les jeux; appareils électroniques de poche pour la détection, le stockage, le suivi, la surveillance et la transmission de données relatives à l'activité de l'utilisateur, à savoir la position, l'itinéraire, la distance parcourue, le rythme cardiaque (non à usage médical); appareils pour le diagnostic, non à usage médical; dispositifs de surveillance et de contrôle, capteurs, moniteurs et systèmes d'affichage dans les domaines de la santé, du fitness, des exercices physiques et du bien-être; lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînettes de lunettes; lunettes intelligentes (smartglasses); batteries et piles pour ordinateurs et appareils électroniques, batteries et piles pour l'horlogerie et les instruments chronométriques; bijoux connectés; manchettes (bracelets) connectés.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; instruments d'écriture et supports pour l'écriture (inclus dans cette classe), stylos; journaux, magazines et livres; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); agendas.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2020

    Licence inscrite

    Preneurs de licence partielle
    Horométrie SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  2. 17 sept. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.